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Presentation csf ofppt Contrats Spéciaux de Formation CPlan de la présentation Ce que sont les CSF comment ça marche O ?re Globale du système Demande de Financement d ? un Plan de Formation Constitution des dossiers de ?nancement Tiers payant Formation gr

Contrats Spéciaux de Formation CPlan de la présentation Ce que sont les CSF comment ça marche O ?re Globale du système Demande de Financement d ? un Plan de Formation Constitution des dossiers de ?nancement Tiers payant Formation groupée CCe que sont les comment ça marche Dé ?nition Système d ? incitation ?nancière à la formation en cours d ? emploi mis en place par les pouvoirs publics Principe de fonctionnent Les entreprises paient la TFP Elles béné ?cient d ? un montant fonction de cette TFP en justi ?ant la réalisation d ? actions de formation continue Objectifs d ? un système mutualiste Inciter les entreprises et surtout les PME à faire de la formation continue pour augmenter leur compétitivité Le système est alors mutualiste en faveur des TPE et PME CCe que sont les comment ça marche Eligibilité ? L ? entreprise éligible si elle déclare la TFP pendant la période rouge ? L ? entreprise véri ?e par elle-même une information disponible sur le Portail CSF et qui est la même utilisée par le système Année TFP Juillet ?? juin Méthodes ? Nomenclature des Domaines et des Coûts de Formation Les coûts de formation retenus sont connus et publics Contrôles ? Ciblage des actions et des entreprises à contrôler sur une base de critères transparents Un contrôle permettant de véri ?er la conformité des actions de formation par rapport aux indications des dossiers déposés par les béné ?ciaires CO ?re Globale du système Champ disciplinaire Conseil Type Ingénierie de formation IF Analyse Stratégique AS Interlocuteur GIAC Formation individuelle Formation Groupée Formation Plani ?ée Formation non Plani ?ée Alphabétisation Fonctionnelle Formation pour les entreprises membres d ? Associations ou de Zones Industrielles ZI Unité de Gestion des CSF Association ou Fédération Professionnelle ou de ZI ? CO ?re Globale du système Type de l ? Action Taux de Remboursement Formation Plani ?ée FP réalisée par un organisme externe du Coût Retenu Formation Non Plani ?ée FNP réalisée par un organisme externe Alphabétisation Fonctionnelle Alpha Formation Plani ?ée FP Réalisée en Interne du Coût Retenu du Coût Retenu qui est plafonné à DHS par personne alphabétisée du Coût Retenu à raison de DHS jour Formation Non Plani ?ée FNP Réalisée en Interne Formation Groupée du Coût Retenu à raison de DHS jour TTC CO ?re Globale du système Si la TFP Déclarée est ? DHS TFP Déclarée DHS ? le Plafond de Remboursement est égal à ? fois la TFP Déclarée fois la TFP Déclarée s ? il y a une Étude de Diagnostic Stratégique approuvée DHS ? TFP Déclarée DHS DHS DHS s ? il y a une Étude de Diagnostic Stratégique approuvée DHS ? TFP Déclarée MDHS TFP Déclarée CDemande de Financement d ? un Plan de Formation ENTREPRISE UG OFPPT Demande d ? accès Dossier Administratif GIAC DEMANDE DE FINANCEMENT VERIFICATION DE L ? ELIGIBILITE Attestation d ? accès aux CSF Demande de Financement de l ? ingénierie Plan de formation Plan de formation approuvé Demande