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T rec a 1 201211 s pdf f Union internationale des télécommunications UIT-T SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT A SÉRIE A ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'UIT-T Méthodes de travail des Commissions d'études du Secteur de la normalisation

Union internationale des télécommunications UIT-T SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT A SÉRIE A ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'UIT-T Méthodes de travail des Commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT Recommandation UIT-T A C CRecommandation UIT-T A Méthodes de travail des Commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT Résumé La présente Recommandation décrit les méthodes de travail générales des commissions d'études de l'UIT-T Elle donne des principes généraux concernant les méthodes de travail par exemple la conduite des réunions la préparation des études la gestion des commissions d'études les groupes de coordination mixtes le rôle des Rapporteurs ainsi que le traitement des contributions et des documents temporaires de l'UIT-T Historique Edition Recommandation ITU-T A ITU-T A ITU-T A ITU-T A ITU-T A ITU-T A Approbation - - - - - - - - - - - - Commission d'études Assemblée Assemblée Assemblée TSAG Assemblée Assemblée Rec UIT-T A i CAVANT-PROPOS L'Union internationale des télécommunications UIT est une institution spécialisée des Nations Unies dans le domaine des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication ICT Le Secteur de la normalisation des télécommunications UIT-T est un organe permanent de l'UIT Il est chargé de l'étude des questions techniques d'exploitation et de tari ?cation et émet à ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des télécommunications à l'échelle mondiale L'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications AMNT qui se réunit tous les quatre ans détermine les thèmes d'étude à traiter par les Commissions d'études de l'UIT-T lesquelles élaborent en retour des Recommandations sur ces thèmes L'approbation des Recommandations par les Membres de l'UIT-T s'e ?ectue selon la procédure dé ?nie dans la Résolution de l'AMNT Dans certains secteurs des technologies de l'information qui correspondent à la sphère de compétence de l'UIT-T les normes nécessaires se préparent en collaboration avec l'ISO et la CEI NOTE Dans la présente Recommandation l'expression Administration est utilisée pour désigner de façon abrégée aussi bien une administration de télécommunications qu'une exploitation reconnue Le respect de cette Recommandation se fait à titre volontaire Cependant il se peut que la Recommandation contienne certaines dispositions obligatoires pour assurer par exemple l'interopérabilité et l'applicabilité et considère que la Recommandation est respectée lorsque toutes ces dispositions sont observées Le futur d'obligation et les autres moyens d'expression de l'obligation comme le verbe devoir ainsi que leurs formes négatives servent à énoncer des prescriptions L'utilisation de ces formes ne signi ?e pas qu'il est obligatoire de respecter la Recommandation DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L'UIT attire l'attention sur la possibilité que l'application ou la mise en ?uvre de la présente Recommandation puisse donner lieu à l'utilisation d'un droit de propriété intellectuelle L'UIT ne prend pas position en ce qui concerne l'existence la validité ou l'applicabilité des droits de propriété intellectuelle qu'ils soient revendiqués par un membre de l'UIT ou par une tierce partie étrangère à la procédure d'élaboration des Recommandations A la date d'approbation de la présente Recommandation l'UIT n'avait pas été avisée