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Theme 1 gestion fiscale CLa gestion ?scale Introduction ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Section la liberté de gestion ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Principe de liberté de gestion ? ? ? ? ?

CLa gestion ?scale Introduction ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Section la liberté de gestion ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Principe de liberté de gestion ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Notion de liberté de gestion ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Etendue de la liberté de gestion ?scale ? ? ? ? ? ? ? Principe de non- immixtion ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Fraude et évasion ?scales ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Etendue de la fraude et de l ? évasion ?scales ? ? ? ? ? Pénalisation de la fraude ?scale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Erreur comptable et décision de gestion ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Section les formes d ? optimisation ?scale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Les options ?scales prévues par les lois ?scales marocaines ? En matière de l ? impôt sur le revenu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? En matière de l ? impôt sur les sociétés ? ? ? ? ? ? ? ? ? En matière de la taxe sur la valeur ajoutée ? ? ? ? ? ? En matière de droits d ? enregistrement ? ? ? ? ? ? ? ? ? CLa gestion ?scale Les di ?érents cas possibles d ? optimisation ?scale ? ? ? ? ? Absence dé ?nitive d ? imposition ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Absence d ? imposition ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? provisoire Diminution de la base imposable ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Réduction directe de l ? impôt ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Le choix de gestion et optimisation ?scale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? TVA retenue à la source par l ? entreprise Les obligations légales en matière ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? de TVA retenue à la source Mode de calcul de la TVA ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? retenue à la source par l ? entreprise Section limites de l ? optimisation ?scale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? la notion d ? abus de droit ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? le mode d ? emploi de la loi ?scale ? ? ? ? ? ? ?