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Travail de recherche 1 Travail de recherche Module Fiscalité d ? entreprise Thématique L ? optimisation ?scale et ses stratégies Travail présenté à Pr Mghizou Hasnae Année académique Travail réalisé par Adil Aharchiche SEG Ibrahim Bakkoury SEG Saad Guehib

Travail de recherche Module Fiscalité d ? entreprise Thématique L ? optimisation ?scale et ses stratégies Travail présenté à Pr Mghizou Hasnae Année académique Travail réalisé par Adil Aharchiche SEG Ibrahim Bakkoury SEG Saad Guehibri SEG Mohamed Touiss SEG Sara Touiss SEG Oumaima Nouri SEG Ferdaous Elkhadiri SEG Khaoula Ould lhachemi SEG Abdelilah Elmassaoudi SEG Haitam Khenachar SEG Nidal Derrak SEG Table des matières Introduction générale Chapitre Fonctions et rôles de l ? impôt Dé ?nition de l ? impôt Les fonctions de l ? impôt Les rôles de l ? impôt Les options de la ?scalité CChapitre L ? optimisation ?scale Dé ?nitions Le fonctionnement de l ? optimisation ?scale Les mesures de l ? optimisation ?scale Les limites de l ? optimisation ?scale Les solutions envisagées pour optimiser sa ?scalité Chapitre La di ?érence entre l ? optimisation la fraude et l ? évasion ?scale L ? optimisation ?scale La fraude ?scale L ? évasion ?scale Chapitre Les stratégies de l ? optimisation ?scale Le prix de transfert L ? implantation dans un pays o ?rant un régime ?scal avantageux L ? utilisation des charges ?nancières Exemples des entreprises mondiales qui optimisent leurs ?scalités Conclusion CIntroduction Générale La ?scalité s ? impose comme une préoccupation majeure de l ? État et des entreprises tant nationales qu ? internationales Depuis le début du eme siècle l ? impôt et la source principal de ?nancement de l ? État et l ? instrument essentiel de la politique économique et social des pays à travers le monde L ? impôt permet de couvrir les dépenses pour maintenir la paix sociale et favoriser le développement humain Pour l ? entreprise la ?scalité occupe aussi une place de choix en raison de son implication dans la quasi-totalité des décisions de gestion et de son incidence sur la compétitivité L ? entreprise ne se contente plus aujourd ? hui de remplir ses obligations ?scales par souci de sécurité La ?scalité devient ainsi une technique de gestion en liaison avec la gestion juridique ?nancière commercial La gestion ?scale est devenue un art et une science presque une industrie L ? optimisation ?scale repose sur ?? L ? instauration d ? UN climat favorisant la sécurité ?scal et juridique au sein de l ? entreprise essentiellement par la satisfaction des trois conditions suivant - le respecte des obligations ?scales de forme - la tenue d ? une comptabilité probante - la gestion proactive des risques ?? Une gestion optimisée permettant d ? opter pour les choix ?scaux les plus pertinents et de tirer pro ?t des avantages ?scaux prévus par la règlementation en vigueur Chapitre Fonctions et rôles de l ? impôt Dé ?nition Curieusement aucun texte de loi n ? a dé ?ni l ? impôt et la meilleure dé ?nition a été dégagée par Gaston Jèze Selon sa dé ?nition l ? impôt est un prélèvement pécuniaire requis des particuliers par voie d ? autorité suivant des règles légales à titre dé ?nitif et