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Cerc administrative and accounting management policies and procedures french

MANUEL DE PROCEDURES DE GESTION ADMINISTRATIVE FINANCIERE ET COMPTABLE Juin CTABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES PARTIE I ?? GENERALITES CHAPITRE I CADRE REGLEMENTAIRE I Règles générales en vigueur I Règles générales relatives aux niveaux de responsabilité I Règle générale relative aux paiements PARTIE II ?? PROCEDURES DE GESTION FINANCIERE COMPTABLE CHAPITRE II PROCEDURES DE GESTION BUDGETAIRE II Généralités II Principes généraux II Présentation du budget II Elaboration du programme de travail et du budget annuel II Règles de gestion II La procedure II Exécution budgétaire II Règles de gestion II Contrôle budgétaire II Suivi quotidien II Suivi mensuel II Rédaction des rapports CHAPITRE III PROCEDURES DE GESTION COMPTABLE III Cadre Comptable III Cadre général du système d ? information comptable III Présentation générale III Les principes comptables spéci ?ques III Plan Comptable III Cadre comptable analytique et budgétaire III Spéci ?cité des projets Principe d ? équilibre entre les emplois et les ressources III Amortisement des immobilisations III Organisation Comptable III Organisation du système comptable III Travaux comptables III Analyse et Contrôles comptables III Travaux de clôture comptable III Travaux d ? audit III Guide d ? imputation comptable III Comptabilisation des dépôts des bailleurs de fonds sur les comptes de l ? association III Subvention d ? équipement et ? exploitation CHAPITRE IV PROCEDURES DE GESTION DE LA TRESORERIE IV Gestion des comptes bancaires CIV Signataires légaux IV Traitement des dépenses par règlement bancaire IV Traitement comptable des pièces de banque IV Gestion de la Caisse IV Gestion de la Caisse ??approvisionnement de la Caisse IV Traitement des règlements des dépenses par Caisse IV Gestion de la Caisse recette IV Avance de fonds IV Traitement comptable des pièces de Caisse IV Classement et archivage IV Types de rapports CHAPITRE V PROCEDURES DE GESTION DES ACHATS APPROVISIONNEMENTS V Mode réglementaire V Les Principes V Procédure simpli ?ée ou entente directe V Procédure restreinte V Appel d ? o ?res ouvert National ou International V Procédure des formations V La Commande V Réception des commandes de fournitures de services ou des travaux V Traitement des factures d ? achats CHAPITRE VI PROCEDURES DE GESTION DES STOCKS VI Règles et principes essentiels VI La gestion quotidienne des stocks VI Gestion administrative des fournitures de bureau et des produits d ? entretien VI Distribution des fournitures VI Inventaires Physiques VI Etapes à suivre VI La préparation de l ? inventaire VI L ? inventaire physique VI Transmission des inventaires à la Direction Executive CHAPITRE VII PROCEDURES DE GESTION DU PATRIMOINE VII Gestion des Immobilisations VII Réception des équipements immobiliers VII Prise en compte d ? une immobilisation VII A ?ectation et detention VII Sortie d ? une immobilisation VII Gestion des véhicules et motos VII Règles de gestion VII Gestion du carburant VII Règles de gestion VII Approvisionnement en Carburant par le système de Bons de carburant CCHAPITRE VIII PROCEDURES DE GESTION DES VOYAGES ET MISSIONS VIII Missions locales VIII Règles de gestion VIII Description de la procédure VIII Elaboration et soumission