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Rapport sur les procédures de gestion et audit des immobilisations Université Mohammed V Souissi ? ? ? ? ? ? ? ? ? Département du patrimoine et des Marchés publics UNIVERSITE MOHAMMED V SOUISSI RAPPORT SUR LES PROCEDURES DE GESTION ET AUDIT DES IMMOBILISATIONS Elaboré par BACHISSE Mohamed Sous la direction de Cherrabi Rachida Octobre Université Mohammed V Souissi Page CRapport sur les procédures de gestion et audit des immobilisations Sommaire Avant-Propos Résumé Abstract Introduction générale I Objectifs et apports de la gestion des immobilisations L ? utilisation rationnelle des biens la dé ?nition des responsabilités II Modalités et mise en ?uvre de l ? Evaluation de la CF Agences de notation Evaluation de la gouvernance Evaluation du risque Evaluation du rendement III La réhabilitation de l ? Evaluation de la CF IV Etude de cas Maroc Conclusion Bibliographie Annexe Glossaire Université Mohammed V Souissi Page CRapport sur les procédures de gestion et audit des immobilisations Avant- propos Le présent manuel de procédures formalise les principales procédures opérationnelles et de gestion des immobilisations consistant à mettre en place une série de procédures visant à mieux gérer le patrimoine immobilisé des établissements de l ? Université Mohammed V Souissi Il pour objet d ? établir un cadre de référence pour la gestion et le contrôle des immobilisations de l ? Université En e ?et la gestion des immobilisations consiste à une harmonisation des ?chiers immobilisations de manière qu ? on puisse savoir en tout moment la valeur patrimoniale et la destination géographique de chaque immobilisation dont dispose l ? université La mise en place et le suivi des procédures de gestion des immobilisations sont des atouts essentiels pour permettre de ? Permettre le suivi physique des immobilisations et en particulier les entrées et sorties d ? actif ? Permettre d ? avoir une vision comptable ?dèle de l ? actif de l ? entreprise son patrimoine ? Mettre en place un inventaire permanent ? Etablir une cohérence permanente entre les données comptables et les données techniques ? A ?ner les règles standard de découpage et de regroupement des immobilisations ? Diminuer les disparitions inexpliquées des biens ? La dé ?nition des responsabilités précises à l'égard des décisions d'investissement Au-delà de l ? e ?et de l ? optimisation un audit rigoureux des immobilisations permet de ?abiliser la gestion de rationaliser tous les coûts ? directs et indirects liés aux immobilisations et de justi ?er la politique de maintenance et de remplacement des immobilisations Université Mohammed V Souissi Page CRapport sur les procédures de gestion et audit des immobilisations Résumé Abstract Ce document présente les procédures que les universités sont conseillées de suivre dans le cadre de la comptabilisation et de la gestion des inventaires de leur Patrimoine Il a pour objectif de mettre à la disposition des responsables un outil de référence à la fois opérationnel et pédagogique Il fournit un cadre formel d ? exécution de l ? ensemble des opérations tout en garantissant un contrôle interne ?able et l