Attestation sur l x27 honneur 2022
Puce des couturières et loisirs créatifs organisée par l ? association Vivons Ensemble-Foyer Rural Avenue de la Fontaine Mallemort Tel le Février à la salle Dany Attestation sur l'honneur Je soussigné e ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? né e le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? et domicilié e ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Tel Mail participant non professionnel à la vente au déballage désignée ci-dessus déclare sur l'honneur n'avoir participé dans l'année à aucune autre vente de même nature ou avoir participé à une seule autre vente dans l'année de même nature N pièce d ? identité délivrée le par Je déclare également sur l'honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés Fait à Mallemort le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Signature C ? ? ?
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Sep 13, 2022
- Catégorie Marketing
- Langue French
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