Bulletin if506186972022 BULLETIN DE NOTIFICATION DU N ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ? ?? ? ? ? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? D ? IDENTIFICATION FISCALE Modèle AAC B- I ?? ? ? ? ? IMPOT SUR LE REVENU IMPOT SUR LES SOCIETES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ?? ? ??

BULLETIN DE NOTIFICATION DU N ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ? ?? ? ? ? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? D ? IDENTIFICATION FISCALE Modèle AAC B- I ?? ? ? ? ? IMPOT SUR LE REVENU IMPOT SUR LES SOCIETES TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ?? ? ?? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ? ? ?? ? ? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ? ?? ? ?? ?? ? ? ?? ? ?? ?? Identi ?cation du contribuable ? ? ?? ?? ?? ? ? ?? ? ?? NOM ET PRENOM S RAISON SOCIALE ?? ?? ?? ? ?? ? ? ? ? ?? ?? ?? ?? ? ? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ? ? ?? ? ?? ? ?? ? ? ?? ? ?? ? EASY VOYAGE SARL AU N CNI CARTE DE SEJOUR ?? ? ? ?? ? ?? ? ? ? ?? ?? ? ? ?? ?? ?? ?? ? ?? ? ? ? ?? ?? ?? ?? ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? ?? ?? FORME JURIDIQUE SARL -ASSOCIE UNIQUE - ?? ? ? ?? ? ?? ? ? ? ?? ? ?? ?? N DU REGISTRE DE COMMERCE ?? ? ? ?? ? ?? ?? ? ?? ? ? ?? ? ?? ? N ICE ?? ? ? ? ? ?? ?? ?? ? ? ? ?? ?? ? ?? ? ? ? ?? ? ?? IDENTIFIANT DE LA TAXE PROFESSIONNELLE ?? ? ? ?? ? ? ? ? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ? ? ?? ?? ADRESSE DU DOMICILE FISCAL DE L ? ETABLISSEMENT PRINCIPAL OU DU SIEGE SOCIAL ?? ? ? ? ?? ?? ?? ?? ? ? ? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ?? ? ? ? ? ?? ?? ? ? ? ? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ? ? ? ?? ? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? N LOT ALLIANCE DARNA TR PHASE B MEHDIA Ville KENITRA M PROFESSION S OU ACTIVITE S PRINCIPALE S ?? ? ? ?? ?? ?? ?? ?? ? ? ? ?? ?? ?? ?? ?? ? ?? ? ? ?? ?? ? ? ? ?? ?? ?? TAXI AUTOMOBILES OU AUTRES VOITURES POUR LE TRANSPORT DE PERSONNES À VOLONTÉ ENTREPRENEUR DE -TRANSPORT COMMUNAL- ADRESSE DU DIRIGEANT OU DU REPRESENTANT ? ?? ? ?? ? ?? ? ? ?? ?? ? ?? ?? ?? ? ? ? ?? ? ?? ? ? ? ?? ? ?? ?? ? ?? ?? ? ? ?? ? ?? ?? ? ?? ?? ?? LEGAL DU CONTRIBUABLE Nous avons l'honneur de vous communiquer votre numéro d'identi ?cation ?scale ?? ? ? ?? ?? ? ?? ? ?? ?? ?? ? ?? ? ?? ? ?

Documents similaires

Pratiques commerciales recouvrement creances juin 2008 0 0

Algeria World Data on Education Données mondiales de l ? éducation Datos Mundiales de Educación VII Ed IBE CP WDE AE CDonnées mondiales de l ? éducation e édition Algérie Version révisée mai Principes et objectifs généraux de l ? éducation La Constitution 0 0

Ligue des droits de lhomme 26 aout 2016 1 0 0

Faq l x27 attestation de responsabilite civile isabelle mondon aurelie metz 0 0

uploads/s1/ examen-national-economie-et-organisation-administrative-des-entrepr 0 0

Sujets droit admin Sujet Sujet Commentaire d ? arrêt guidé CE Ass octobre Commune d ? Annecy Quelle est la nature juridique de l ? acte attaqué par la Commune d ? Annecy Quelles sont les caractéristiques techniques de cette catégorie d ? actes et que save 0 0

Slam lascaux sujetzero corrige 1 0 0

GE03-126R /A Ó Renault 2007 Origine : PEGI - Renault Page 1/11 FICHE DE CONTROL 0 0

Caracteristiques insa CHAPITRE ÉTUDE BIBLIOGRAPHIQUE C CChapitre I Bibliographie SOMMAIRE INTRODUCTION Les ordures ménagères et leur traitement par incinération Le gisement d ? ordures ménagères et les modes de collecte Les déchets ménagers Composition mo 0 0

Prsentation du caf numrique sur le thme comment se prparer et faire face a un controle fiscal 0 0

• Détails
• Publié le Jul 04, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 55kB