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Guide biogaz 1 CLUB ATEE BIOGAZ ASSOCIATION TECHNIQUE ÉNERGIE ENVIRONNEMENT Avenue Laplace Arcueil Nature Date Septembre GUIDE Sujet GUIDE PROFESSIONNEL RELATIF AUX CANALISATIONS DÉDIÉES ATEE ?? avenue Laplace Arcueil cedex www biogaz atee fr ?? club biog

CLUB ATEE BIOGAZ ASSOCIATION TECHNIQUE ÉNERGIE ENVIRONNEMENT Avenue Laplace Arcueil Nature Date Septembre GUIDE Sujet GUIDE PROFESSIONNEL RELATIF AUX CANALISATIONS DÉDIÉES ATEE ?? avenue Laplace Arcueil cedex www biogaz atee fr ?? club biogaz atee fr ?? tel ?? fax Association Loi ?? SIRET ?? Code NAF Z ?? TVA FR CAU TRANSPORT DES BIOGAZ OBSERVATIONS Ce guide a été reconnu par la décision ère EDITION MISE A JOUR OBJET Septembre REPERE DATE C CGUIDE PROFESSIONNEL RELATIF AUX CANALISATIONS DÉDIÉES AU TRANSPORT DES BIOGAZ AVANT-PROPOS Ce guide professionnel dé ?nit l'ensemble des dispositions particulières complémentaires ou substitutives à retenir pour les canalisations de transport de gaz de biomasse non épuré Son élaboration est prévue par l'article de l ? arrêté du décembre modi ?ant l'arrêté Multi uide ?du août portant règlement de sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles d'hydrocarbures liquides ou liqué ?és et de produits chimiques Toute canalisation de transport est conçue construite et exploitée conformément à ? un guide professionnel reconnu qui précise sur la base des dispositions applicables aux uides classés E au sens du de l'article l'ensemble des dispositions particulières complémentaires ou substitutives à retenir pour les canalisations de transport de gaz de biomasse non épuré ? Ce guide fait donc l'objet d'une reconnaissance o ?cielle selon l'arrêté Multi uide du Août À noter que comme il sera précisé dans le ? Selon la terminologie et le type de gaz de biomasse conformément au cahier des charges et par consensus avec les di ?érents contributeurs à la rédaction du présent guide et compte tenu des spéci ?cités des gaz de biomasse il a été jugé utile que le cas du gaz de biomasse convenablement épuré pour être injecté de manière sûre dans les réseaux de gaz naturel et donc gaz combustible de classe D soit aussi traité dans le présent guide lorsque des compléments par rapport à l ? AMF spéci ?ques au gaz de biomasse sont jugés nécessaires Le guide ne traitera donc pas uniquement des gaz de biomasse non épurés considérés comme des uides de classe E Cette inclusion des gaz de biomasse de classe D n ? est pas contradictoire avec l ? article de l ? AMF Le présent guide a été établi de bonne foi et représente l'état de la technique et des connaissances au jour de son établissement Il peut être sujet à des modi ?cations ou amendements de la part de l'ATEE en fonction de l'évolution des techniques et connaissances notamment en fonction de nouvelles réglementations ou normes biogaz gaz de biomasse PEHD ? CGUIDE PROFESSIONNEL RELATIF AUX CANALISATIONS DÉDIÉES AU TRANSPORT DES BIOGAZ Ce guide a été réalisé par le Club Biogaz ATEE assisté par ARISTOT Ont particulièrement participé à la rédaction de sous chapitres et à la relecture du guide ? AFG ? ARISTOT ? ATEE ? DEGREMONT ? GDF-SUEZ ? INERIS ? INNOGE ? MEDDE ? PLASSON Remerciements pour les participants au groupe de travail et à la relecture du guide Liste des participants