Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Droit constitutionnel s1 3

Introduction au Droit Constitutionnel DC I Le DC un ensemble de normes DC basé sur la Constitution C DC ensemble de règles normes et de disciplines juridiques J DC sous ensemble du D avec règles particulières normes particulières objets normes d'études du DC A Un objet initialement unique Institutions politiques IP DC renvoie règles n qui encadraient ex du pouvoir Politique P Pouvoir P détenteur du pouvoir activité de la personne au pouvoir règles d'élection ?nancement des partis P DC avoir regard critique sur médias comprendre J Activité du politique président er ministre parlement sénat Comment sont-ils nommés Régit par des règles élaboration d'une règle ex du pouvoir P Démocratie DC La Démocratie s'arrête t-elle au vote D du peuple concret Jeu entre pouvoir exécutif et législatif Pourquoi DC Trouve réponses ds C Distinguer ère catégorie DC Institutionnel DCI et qui régissent les IP B Un objet désormais triple Élaboré par prof de FC Louis Favoreu constitutionnaliste ?? DCI ?? DCN Normatif rassembler NJ normes Juridiques concernant création et régissant d'autres NJ ?? DCS Substantiel ensemble de D et de libertés qui ont une valeur C Comment élaborer loi C Décret qui doit être adopté ou loi Gouvernement Parlement Loi Parlement Décret Gouvernement Conseil Constitutionnel CC regarde si loi respecte la C et les droits de l'Homme Droits de l'Homme consacrés au lvl de la C La loi doit respecter D de l'Homme Substantiel Importance au c ?ur des D libertés se déplacer se marier D Valeur C relève du DC DC ensemble des RJ qui encadrent l'ex du pouvoir P renvoie à I qui déterminent et assurent des lois libertés ayant valeur C S ou qui concerne la création et le régime J des NJ qui sont issues des pouvoirs publics N CII Le DC comme discipline J A Le DC branche du Droit Public Interne Renvoie aux règles et à discipline J qui étudie ses règles relevant de cet ensemble C O? se place DC par rapport aux autres DC branche du D Public Interne B Le DC branche spéci ?que du D Public Interne Double aspect ?? Proprement J ou N étudie textes J ou N C ?? Pratique ou politique étude de la réalité d'un régime politique de son fonctionnement CTitre L ? État Etat forme particulière d'organisation de pouvoir po Si toute communauté d'Homme essaye de s'organiser sous di ?érents modèles Etat Empire civilisation préhistoriques Etat forme récente d'organisation du pouvoir au regard de l'Histoire Etat appara? t au XVIe en Fr et au RU causes à constitution d'un Etat au XVIe exogènes extérieures endogène intérieure Causes exogènes volonté du Roi de s'opposer au Pape distinction entre spirituel et temporel Volonté de s'a ?rmer contre l'Empire Cause endogène volonté du Roi de s'opposer au seigneur centralisation du pouvoir Notion de souveraineté Entité po s'a ?ranchit d'une puissance extérieure souveraine Etat Depuis XVIe Etat forme privilégiée d'organisation du pouvoir po D'abord Fr-RU puis di ?usés dans le monde Contestation contre cet Etat depuis XVIe Chapitre Notion