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La gouvernance d x27 entreprise

La gouvernance d ? entreprise RÉALISÉS PAR Groupe Section A EL FENE KHADIJA EL HADRI IHSSANE EL FETTANE AHMED EL HADRI IMANE EL GHALI ACHRAF EL HARIT MAJDA EL HADDAD SALMA EL HASSOUNI IMANE ENCADRANT PEDAGOGIQUE Mr ELHAMZAOUI MUSTAPHA CDédicace C ? est avec profonde gratitude et sincère mots nous dédions ce modeste travail A Nos chers parents qui ont sacri ?é leur vie pour notre réussite et nous ont éclairé le chemin par leurs conseils judicieux Nous espérons qu ? un jour nous pourrons leur rendre un peu de ce qu ? ils ont fait pour nous que dieu leur prête le bonheur et une longue vie A nos chers professeurs et formateurs ? A ceux qui ont soutenus tout au long de ce travail ? Et à tous ceux qui ont contribué de près ou de loin que cette étude soit e ?ectuée on vous dit Merci CRemerciement On pro ?te de cette occasion pour exprimer nos sincères remerciements au corps administratif pour ses e ?orts a ?n d ? assurer un bon fonctionnement et un équilibre au sein de l ? établissement Ainsi il m ? est très agréable d ? exprimer toutes nos reconnaissances au corps professoral pour son accompagnement des étudiants durant toutes leurs années d ? études Nous tenons à remercier également notre cher professeur Mr ELHAMZAOUI Mustapha pour ses e ?orts sa disponibilité et ses précieux conseils durant ces trois années de formation On tient aussi exprimer notre gratitude pour l ? ensemble des agents assurant un bon climat de travail pour les étudiants et pour les professeurs En ?n nous tenons à remercier toutes les personnes qui nous ont conseillés et relu lors de la rédaction de ce rapport notre famille nos amis et camarades de promotion CSOMAIRE INTRODUCTION CHAPITRE I la gouvernance d ? entreprise Section Apparition et historique de la gouvernance Section Généralité sur la gouvernance d ? entreprise CHAPITRE II PRÉREQUIS POUR LA BONNE GOUVERNANCE Section la bonne gouvernance Section cas pratique Conclusion CIntroduction Le concept de gouvernance d'entreprise est également appelé gouvernance d'entreprise ? qui est un concept anglo-saxon et s'applique aux sociétés cotées En fait à la suite de grands scandales ?nanciers et comptables aux États-Unis qui ont sapé la con ?ance des investisseurs et nui au développement des marchés ?nanciers et à la croissance économique mondiale il semblait nécessaire de rendre la gestion des entreprises plus transparente et de faire de la gouvernance d'entreprise un droit des sociétés moderne Partie du cadre réglementaire Par conséquent l ? opinion générale des juristes convient que le type de gouvernement d ? entreprise ou de gouvernement d ? entreprise peut être dé ?ni comme l ? ensemble des mécanismes organisationnels qui dé ?nissent la marge de man ?uvre des administrateurs d ? une entreprise et a ?ectent la nature des décisions prises La gouvernance d'entreprise est a ?ectée par l'ensemble des règles lois et règlements notamment à travers l'article de la loi n - modi ?ée et complétée par