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Les grands systemes constitutionnels 1

DPF Grands systèmes constitutionnels S M LES GRANDS SYSTÈMES CONS TITUTIONNELS Introduction générale Les nombreuses typologies des régimes développées à partir du XVlllesiècle sont plutôt fondées sur la manière dont le pouvoir est exercé S ? appuyant sur les idées de Montesquieu on a ainsi pu distinguer Les régimes de confusion des pouvoirs Au pro ?t de l ? exécutif régime présiden ?aliste dictature Au pro ?t du législatif régime conventionnel ou régime d ? Assemblée ex la Terreur en France - Les régimes de séparation des pouvoirs Les régimes présiden ?els Les régimes parlementaires DPF Grands systèmes constitutionnels S Plan du cours Chapitre I Les modalités d ? organisation des systèmes régimes politiques Section Les principes classiques d ? organisation des pouvoirs Le principe de la confusion des pouvoirs a La confusion absolue des pouvoirs b La confusion relative des pouvoirs Le principe de la séparation des pouvoirs ?? ces pouvoirs sont égaux - ces pouvoirs sont spécialisés ??ces pouvoirs sont indépendants Le principe de la collaboration des pouvoirs La responsabilité politique Le droit de dissolution - La dissolution automatique - La dissolution discré ?onnaire Section La typologie moderne fondée sur les partis politiques Les régimes unitaires Les régimes pluralistes DPF Grands systèmes constitutionnels S Section III la pratique de la séparation des pouvoirs C Les régimes de séparation des pouvoirs I ?? le régime présidentiel ou la séparation stricte des pouvoirs A ??les caractéristiques du système présidentiel a la spécialisation des fonctions b l ? indépendance organique B - les variantes a ?? Les vraies variantes ou les formes du régime présidentiel b Les fausses variantes ou les déformations du régime présidentiel II- le régime parlementaire ou séparation souple des pouvoirs a Le dualisme de l ? exécutif un exécutif bicéphale b Un gouvernement responsable politiquement devant un Parlement c Le droit de dissolution le régime parlementaire moniste Le régime parlementaire dualiste ou orléaniste le régime parlementaire rationnalisé ou le dualiste restauré Les régimes hybrides A ?? Le régime Drésidentialiste ou semi- Drésiden ?el B ?? Le régime d'Assemblée DPF Grands systèmes constitutionnels S Chapitre II les régimes constitutionnels étrangers L ? Exécution le président des États-Unis A- La désignation du président des États ??Unis B- Le mandat présidentiel C ?? L ? organisation de la présidence des États-Unis Le cabinet Le vice-président des États-Unis D ?? Les pouvoir du président des États-Unis Le législatif Le Congrès des États-Unis A- La Chambre des Représentations B- Le Sénat Le judiciaire la Cour suprême fédérale L ? avènement du régime parlementaire l ? organisa ?on politique du Darlementarisme britannique A - Le ouvoir lé islatif La Chambre des Communes La Chambre des Lords B - Le ouvoir exécutif Le Roi la Couronne Le cabinet le gouvernement a- Recrutement du cabinet C DPF Grands systèmes constitutionnels S b- Organisation du cabinet c ?? pouvoirs du cabinet Les éléments politiques du régime britannique le B ? par ?sme A- Le parti conservateur B- Le parti travailliste Fonctionnement du régime britannique Section III