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Parlementarisme rationalise

Parlementarisme rationalisé Le parlementarisme rationalisé est un ensemble de techniques de droit constitutionnel et électoral qui vise à éviter une trop grande instabilité gouvernementale dans un régime parlementaire Sommaire Histoire Mise en ?uvre CHistoire Le concept de parlementarisme rationalisé ? a été créé par le constitutionnaliste russe Boris Mirkine-Guetzevitch pour désigner les Constitutions caractérisées par la codi ?cation juridique des rapports politiques d ? un régime parlementaire On utilise maintenant cette expression pour dé ?nir les régimes parlementaires organisés de manière à éviter l ? instabilité ministérielle chronique et à permettre un fonctionnement des institutions Les techniques utilisées ont généralement pour objectif de rendre plus di ?cile politiquement et constitutionnellement la mise en ?uvre de la responsabilité ministérielle délais procédure spéciales majorité renforcée dissolution automatique désignation concomitante du successeur ? Le régime parlementaire se caractérise par la responsabilité politique du gouvernement devant le Parlement c ? est-à-dire la capacité du second à renverser le premier Il s'est progressivement constitué au Royaume-Uni à partir de la ?n duxviiie siècle d'abord sous la forme dite dualiste o? la souveraineté est partagée entre le monarque et le Parlement le gouvernement devant avoir le soutien des deux puis sous forme moniste avec l'e ?acement progressif du monarque Le même modèle s'est répandu en Europe au cours des xixe et xxe siècles Il est apparu dans certains pays o? les gouvernements étaient fréquemment renversés durant souvent moins d'un an on parle alors d'instabilité gouvernementale La IVeRépublique française ou la République italienne jusqu'à la réforme électorale de ont été des exemples remarquables de cette situation qui risque de paralyser l'État particulièrement en situation de crise pour la France le péril montant représenté par l'Allemagne dans les années ou les crises de la décolonisation après guerre a contrario la fragilité des gouvernements de la IIIe République avant n'a pas eu de grands inconvénients CMise en ?uvre Le parlementarisme rationalisé cherche à remédier à ce problème de deux façons d'une part dans la rédaction de la Constitution en renforçant le gouvernement face au Parlement en rendant son renversement plus di ?cile d'autre part par le biais du droit électoral en essayant de favoriser des majorités parlementaires claires et stables à même de soutenir la politique du gouvernement pendant toute la législature On parle respectivement de rationalisation technique et politique La rationalisation du parlementarisme a revêtu des formes di ?érentes selon les pays et a été plus ou moins couronnée de succès Ainsi le parlementarisme rationalisé allemand a fait ses preuves dès ses débuts notamment gr? ce à la mise en place d'un système de motion de censure constructive qui n'admettait le renversement du chancelier que si une majorité d'opposition cohérente et structurée parvenait à monter un projet politique crédible Quant à l'exemple o ?ert par la IVeRépublique française il révèle qu'aucun arti ?ce institutionnel ne peut imposer la stabilité dans un pays politiquement troublé Les mécanismes imaginés n'ont pas été adéquats et ceci a mené certains auteurs à considérer que le régime était mort-né ? et que la