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annexe au pce cemac 1 Annexe - Nomenclature des comptes Remarque La mention ?? xx ? à la ?n d ? un compte signi ?e qu ? il doit être millésimé pour e ?ectuer un suivi par exercice CLASSE - Comptes de ressources a long et moyen terme Fonds de dotation Résu

Annexe - Nomenclature des comptes Remarque La mention ?? xx ? à la ?n d ? un compte signi ?e qu ? il doit être millésimé pour e ?ectuer un suivi par exercice CLASSE - Comptes de ressources a long et moyen terme Fonds de dotation Résultat patrimonial Dons-projets et legs Emprunts en cours de tirage Bons du trésor Emprunts projets Emprunts programmes Autres emprunts Dette avalisée Dette rééchelonnée extérieure Remarque Les opérations apparaissant en classes et sont servies par ré exion des opérations budgétaires ou par écriture interne au Trésor Elles n ? alimentent donc pas les rubriques du TOFE Les rubriques du TOFE sont servies à partir de la comptabilité auxiliaire des dépenses et des recettes classe - Immobilisations Immobilisations incorporelles Sols - sous-sols Immeubles Meubles C Equipements militaires Prises de participations placements cautionnements Transferts en capital Amortissements et provisions Prêts et avances CLASSE - COMPTES INTERNES Services non personnalises de l ? Etat ---Relations avec les budgets annexes ?? Droits constatés Liaisons internes CLASSE - COMPTES DE TIERS Dépenses ordonnancées non payées Redevables Correspondants collectivités et établissements publics Autres correspondants du trésor Operations a l ? étranger Déposants Débiteurs et créditeurs divers Comptes transitoires et d ? attente Comptes de régularisation CLASSE - COMPTES DE TRESORERIE Emprunts à court terme en cours de tirage E ?ets à payer E ?ets à recevoir C Chèques et coupons à encaisser Banques établissements ?nanciers et assimiles Caisse Mouvements entre comptes de trésorerie CLASSE - COMPTES DE CHARGES PAR NATURE dépenses de personnel dépenses de matériel subventions d ? exploitation autres transferts courants frais ?nanciers charges exceptionnelles dotations aux amortissements et aux provisions Remarque Les opérations apparaissant en classe sont servies par ré exion des opérations budgétaires ou par écriture interne au Trésor Elles n ? alimentent donc pas les rubriques du TOFE Les rubriques du TOFE sont servies à partir de la comptabilité auxiliaire des dépenses CClasse - Comptes de produits par nature Recettes ?scales Recettes non ?scales Dons-programmes Droits administratifs Produits exceptionnels Reprises sur amortissements et provisions Remarque Les opérations apparaissant en classe sont servies par ré exion des opérations budgétaires ou par écriture interne au Trésor Elles n ? alimentent donc pas les rubriques du TOFE Les rubriques du TOFE sont servies à partir de la comptabilité auxiliaire des recettes Classe - PM Classe - Comptabilité Analytique Budgétaire Dépenses Recettes Budgets annexes Comptes spéciaux du trésor Di ?érences a incorporer aux découverts du trésor Résultats d ? exécution de la loi de ?nances Ré exion des opérations d ? exécution de la loi de ?nances Remarque Les opérations budgétaires de la classe alimentent le TOFE à partir des comptabilités auxiliaires des dépenses et des recettes CAnnexe Nomenclature comptable détaillée CLASSE Fonds de dotation Résultat patrimonial Report à nouveau Résultats cumulés des opérations de fonctionnement Résultats cumulés des opérations d ? investissement Résultats non ventilés cumulés Ecart de réévaluation Résultats de l ? année Résultat des opérations du budget général Résultat des opérations des comptes spéciaux Comptes spéciaux soldés