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Les avaries communes C ? L'avarie commune est une institution très ancienne et originale qui reste propre à la navigation maritime ? Habituellement toutes les pertes survenues au cours ou à l'occasion d'une expédition maritime sont à la charge de ceux qui

C ? L'avarie commune est une institution très ancienne et originale qui reste propre à la navigation maritime ? Habituellement toutes les pertes survenues au cours ou à l'occasion d'une expédition maritime sont à la charge de ceux qui les ont initialement subies C ? L'avarie commune constitue une dérogation à ce principe ? tout sacri ?ce en nature ou en argent ? fait délibérément et volontairement par le capitaine ? pour faire face à un risque de mer ou à un événement exceptionnel mettant l'expédition en danger ? pour assurer la sécurité commune du navire et de la cargaison et permettre la poursuite du voyage doit être supporté à la fois par les propriétaires du navire et de la cargaison proportionnellement à la valeur respective de ces biens C ? Il s'agit donc d'un mécanisme de répartition entre le navire et les biens chargés à bord au moment de l'événement des conséquences ?nancières résultant d'une dépense ou d'un sacri ?ce fait pour sauver l'ensemble de l'expédition C ? ? Droit marocain ? ? Règles d'York et d'Anvers C ? Les articles à du Code de commerce maritime de ? ARTICLE Sont avaries communes à la condition d'avoir eu un résultat utile les dommages sou ?erts volontairement et les dépenses extraordinaires faites pour le salut commun du navire et de la cargaison C ? En un congrès international tenu à York a ?xé onze règles applicables en matière d'avarie commune Ces règles ont été modi ?ées et complétées lors d'un second congrès tenu à Anvers en ? Depuis lors les Règles d'York et d'Anvers ? ont été constamment adaptées sous l'impulsion du Comité maritime international CMI pour tenir compte des évolutions de la pratique ? La dernière version adoptée lors de la XXXVe Conférence du Comité maritime international qui s'est tenue à Sydney du au octobre est entrée en vigueur le décembre C ? Selon la doctrine traditionnelle pour qu'il y ait avarie commune quatre conditions doivent exister simultanément Il faut ? - un sacri ?ce ou une dépense ? - décidé volontairement par le capitaine ? - consenti pour éviter un péril ? - dans l'intérêt commun du navire et de la cargaison C ? Pendant longtemps il a été soutenu que le sacri ?ce devait produire un résultat utile ? La doctrine la plus récente considère cette dernière condition comme super ue il su ?t que l'acte du capitaine ait été réalisé dans l'intérêt commun quel que soit le résultat obtenu C ? Pour qu'il y ait avarie commune il faut un sacri ?ce ou une dépense exceptionnel que le transporteur par l'intermédiaire de son capitaine n'aurait pas engagé dans des conditions normales d'exploitation ? Autrement dit si le sacri ?ce ou la dépense est la conséquence de mesures ordinaires prises dans le cadre des obligations incombant au transporteur au titre du contrat de transport il n'y a pas avarie commune C ? Exemple la Règle VII d'York et d'Anvers stipule que le dommage causé à toute machine