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fiche 12 447 situations urgence v2

INERIS ?? DVM- - - A - HPa Fiche n SITUATIONS D'URGENCE Ce qu'exigent les référentiels ?? Environnement ISO EMAS Préparation et réponse aux situations d'urgence Annexe II -A Prévention des situations d ? urgence et capacité à réagir ?? SST OHSAS Prévention et réponse aux situations d ? urgence Correspondance avec ILO OSH Prévention des dangers Prévention préparation et réaction aux urgences ?? SGS AM Annexe III - Identi ?cation et évaluation des risques d'accidents majeurs Introduction et points particuliers L'évaluation du risque accidentel est une étape délicate en particulier en environnement pour les sites qui n ? ont pas l ? obligation réglementaire de l'e ?ectuer étude de dangers En e ?et elle peut nécessiter des compétences et la mise en ?uvre d ? outils spéci ?ques en fonction de l ? importance et de la complexité des activités et des accidents potentiels associés L'identi ?cation des situations d'urgence imposée par le ? des référentiels rejoint ?? l'évaluation des aspects environnementaux et des risques SST du ? dans le cas des situations accidentelles ?? pour la SST l'évaluation des risques SST en situations accidentelles imposées par le Code du Travail dans le cadre du document unique ?? pour l'environnement l'étude de dangers imposée par le code de l'environnement pour les Installations Classées soumises à autorisation Formellement il sera donc possible de répondre de plusieurs manières ?? au travers d'un des document s spéci ?que s d'identi ?cation des accidents et des situations d'urgence potentiels ?? au travers de l ? étude de dangers ?? au travers du document unique Dans le cadre du ? des référentiels environnementaux Renvoi Fiche n l'identi ?cation des aspects environnementaux peut au choix de l'organisme intégrer ou non l'identi ?cation et l'évaluation des aspects environnementaux en situation accidentelle Dans tous les cas cette identi ?cation est à mener dans le cadre du ? La hiérarchisation des aspects environnementaux et la recherche d'aspects signi ?catifs n'est donc pas imposée Il s'agit ici d'analyser les accidents et les situations d'urgence potentiels qui peuvent avoir des conséquences sur l'environnement et de dé ?nir les mesures permettant de les ma? triser La cotation des aspects environnementaux associés est cependant un moyen de mettre en exergue les situations les plus préoccupantes et donc de prioriser les actions à mettre en ?uvre Cette approche peut notamment être retenue pour les organismes dont les activités présentent peu de risques Dans tous les cas il convient de s ? assurer de la cohérence entre l ? identi ?cation des risques SST des aspects environnementaux en situation accidentelle l ? identi ?cation des situations d'urgence et l ? étude de dangers lorsqu ? elle existe pour les Installations Classées soumises à autorisation FC V CINERIS ?? DVM- - - A - HPa Fiche n ?? Situations d'urgence Dé ?nitions OHSAS Accident Evénement imprévu entra? nant la mort une détérioration de la santé des lésions des dommages ou autre perte Incident Evénement ayant entra? né un accident ou qui aurait pu entra? ner