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Analyses et enquetes des accidents de travail 1

CObjectifs Évaluer les conséquences humaines et économiques des AT MP pour les prévenir Proposer des mesures adaptées cohérentes et transposables dans des situations analogues CL ? enquête de la CHS La législation algérienne DE N - exige une enquête faite par la CHS devant une situation de travail qui pourrait engendrer un accident du travail ou une maladie professionnelle graves CExemple de ?che d ? enquête Enquête de la CHS RELATIVE A UNE SITUATION DE TRAVAIL REVELANT UN RISQUE DE MALADIE PROFESSIONNELLE OU A CARACTERE PROFESSIONNEL GRAVE CL ? ETABLISSEMENT Nom ou raison sociale de l ? entreprise ? ? Adresse de l ? établissement ? ? ? ? ? ? ? Activité économique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? E ?ectif du personnel occupé ? ? ? ? ? ? CLE FAIT GENERATEUR DE L ? ENQUETE S ? il s ? agit d ? une déclaration de maladie professionnelles ou à caractère professionnel mentionner Tableau n ? ? ou rubrique n ? ? ? ? ? Date de la déclaration ? ? ? ? ? ? ? ? CL ? ANALYSE ET L ? EVALUATION DU RISQUE PROFESSIONNEL Lieu de l ? enquête préciser le ou les postes de travail l ? atelier ou l ? installation concernés la nature des fabrications ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agent chimique physique biologique ou autre susceptible d ? être mis en cause ? Nature ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Exposition Caractères mesurables le cas échéant mesures quantitatives et ou qualitatives e ?ectuées ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Circonstances favorisantes procédé de travail température aération conditions générales de travail ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Nombre de salariés exposés et durée d ? exposition préciser par jour ou par semaine ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CL ? ENQUETE Mesures de prévention préconisées et suites données notamment actions de formation appropriées ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Autres observations ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Nom et qualité des personnes ayant e ?ectué