Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Audit de conformite reglementaire

Audit de conformité réglementaire Co La réglementation à respecter en matière de santé et sécurité au travail et d'environnement est complexe pourtant la ma? trise de cette réglementation et notamment comment elle s'applique à l'organisme constitue une étape aussi fondamentale que l'étape d'analyse des risques pour le dimensionnement du système et la prise de décision dans ces domaines Co Un audit de conformité règlementaire permet de réaliser un état des lieux du site vis à vis de ses obligations réglementaires en environnement santé sécurité au travail et ou incendie et d' évaluer l ? évolution de la conformité réglementaire du site dans le temps Co Pour chaque exigence identi ?ée la conformité de l ? installation des équipements ou des dispositions prises par l ? organisme doit être véri ?ée Co L ? audit de conformité réglementaire s ? intègre dans les démarches du type systèmes de management environnement ou santé sécurité du travail o Les données de sortie sont n la liste des textes applicables n l ? évaluation de la conformité réglementaire n le programme de mise en conformité réglementaire CApproche méthodologique C - o Méthodologie n Création du référentiel o Outils utilisés n Matrice pour revue documentaire préalable à un audit réglementaire o Objectifs de l'outil n A partir de la grille regroupant l'ensemble des références réglementaires dans le domaine concerné établir la liste des textes spéci ?ques applicables au site C - o Méthodologie n Elaboration de la matrice d'audit de conformité o Outils utilisés n Référentiel d'audit réglementaire du domaine d ? étude o Objectifs de l'outil n Etablir la trame d'audit adaptée au site n Cette trame reprendra l'ensemble des exigences réglementaires détaillées C - o Méthodologie n Préparation de l'audit par le site o Outils utilisés n Liste des documents nécessaires à la réalisation de l'audit de conformité réglementaire dans le domaine concerné o Objectifs de l'outil n Faciliter la réalisation de l'audit en collectant ou en identi ?ant les détenteurs des documents nécessaires à l'audit C - o Méthodologie n Réalisation de l'audit o Outils utilisés n Référentiel d'audit adapté au site o Objectifs de l'outil n Etablir la conformité ou non du site exigence par exigence dans le domaine considéré C - o Méthodologie n Rédaction du rapport d'audit n Rédaction du schéma directeur de mise en conformité o Outils utilisés n Référentiel d'audit complété n Trame de rapport de synthèse et de schéma directeur n Reportage photographique o Objectifs de l'outil n Obtenir une base complétée exigence par exigence et illustrée n Avoir une liste des nonconformités constatées n Avoir un schéma directeur de mise en conformité hiérarchisé CComment organiser la véri ?cation CInitialement o l ? ensemble des exigences doit avoir été véri ?é avant le premier audit de certi ?cation CPériodiquement o La périodicité de véri ?cation devra tenir compte des nonconformités relevées lors des évaluations précédentes et pourra être adaptée en fonction de la nature de l ? exigence certaines exigences constructives seront véri ?ées moins régulièrement