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Circulaire conges et absences maj2013

CONGES ET AUTORISATIONS D ? ABSENCES DES ENSEIGNANTS DU ER DEGRE REFERENCES Loi n - du janvier portant disposit ions statutaires relatives à la FP d ? État art - - et bis Loi n - du décembre articles et relative au congé de paternité Loi n - du décembre dite de ? nances pour art Loi n - du mars art relative au congé parental Décrets n - et n - du décembre relatifs au congé de paternité Décret n - du mai relatif au con gé de présence parentale Décret n - du septembre relatif au congé parental Circulaire MEN n - du avril relati ve aux autorisations d ? absence pour enfant malade Circulaire FP n du août relative au congé de maternité et d ? adoption Circulaire DGAFP B du juillet Instruction ministérielle n FP - du j uillet relatif aux congés parentaux SOMMAIRE I LES CONGES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p A LES CONGÉS RÉMUNÉRÉS ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Les congés de maladie ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p a Modalités b Dispositions particulières c Procédure Les congés de maternité et d ? adoption ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p a Les congés de maternité b Les congés d ? adoption Le congé de paternité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p a Réglementation b Procédure Les accidents de service et de trajet ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p B LES CONGÉS NON RÉMUNÉRÉS ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Le congé parental ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p Le congé de présence parentale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p II LES AUTORISATIONS D ? ABSENCE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? p A LES AUTORISATIONS D ? ABSENCE