K3155 Convention collective AMEUBLEMENT Fabrication N de brochure N IDCC Date de dernière mise à jour - - C CSommaire C CConvention collective nationale de la fabrication de l'ameublement du janvier Etendue par arrêté du mai JORF du juin Préambule Champ d

Convention collective AMEUBLEMENT Fabrication N de brochure N IDCC Date de dernière mise à jour - - C CSommaire C CConvention collective nationale de la fabrication de l'ameublement du janvier Etendue par arrêté du mai JORF du juin Préambule Champ d'application Durée de la convention Révision Dénonciation Adhésion Date d'entrée en vigueur Avantages acquis Droit syndical Délégués du personnel - Comité d'entreprise Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail Commissions paritaires nationales réunions professionnelles et statutaires Financement des activités sociales et culturelles Embauchage Test professionnel préliminaire Modi ?cation du contrat de travail Ancienneté Prime d'ancienneté Déplacements Congés payés Absences pour événements personnels Absences et maladie Durée du travail Concentration - Fusion - Restructuration Apprentissage et formation professionnelle Jeunes salariés Emplois multiples Personnels à statut particulier Travail des femmes Égalité de rémunération entre les hommes et les femmes Rupture du contrat de travail - Préavis Départ à la retraite Prime dite de e mois Prime de régularité Classi ?cations et salaires professionnels catégoriels Clause de non-concurrence Discrétion professionnelle Textes Attachés Mise en place d'un conseil de perfectionnement paritaire de l'AFPIA de la convention collective nationale du janvier Annexe ' agents de production ' de la convention collective nationale du janvier Champ d'application Embauchage Période d'essai Rémunération proportionnelle Temps de pause et travail posté Travail de nuit Travail exceptionnel le dimanche ou un jour férié Remplacement d'un salarié absent Pertes de temps indépendantes de la volonté du salarié Indemnisation maladie maladie professionnelle ou accident du travail Préavis Indemnités de licenciement Annexe ' agents de production ' classi ?cation des emplois des ouvriers de l'ameublement niveau I de la convention collective nationale du janvier Annexe ' agents fonctionnels et agents d'encadrement ' de la convention collective nationale du janvier Champ d'application Embauchage Période d'essai Travail exceptionnel la nuit le dimanche ou un jour férié Indemnisation maladie maladie professionnelle ou accident du travail Préavis Indemnités de licenciement Accord du novembre relatif à la classi ?cation et aux salaires professionnels catégoriels des employés techniciens agents de ma? trise et cadres Classi ?cation Modalités pratiques de classement Avantages acquis Intégration de l'accord à la convention collective Retraite et prévoyance Dépôt Annexe ' agents fonctionnels' et ' agents d'encadrement ' classi ?cation des emplois des employés et techniciens de l'ameublement de la convention collective nationale du janvier Agents fonctionnels Agents d'encadrement Annexe ' cadres ' de la convention collective du janvier Champ d'application Période d'essai Indemnisation maladie maladie professionnelle ou accident du travail CBrevet d'invention Secret professionnel Congés payés Préavis Heures de recherche d'emploi Indemnités de licenciement Plan de carrière - Ancienneté Accord du novembre relatif à la classi ?cation des cadres Classi ?cation Modalités pratiques de classement Avantages acquis Intégration de l'accord à la convention collective Retraite et prévoyance Dépôt Annexe ' cadres ' classi ?cation des emplois des cadres de la convention collective nationale du janvier Cadre - Position I Cadre - Position II Cadre - Position III Constitution du conseil de perfectionnement de l'association pour la formation professionnelle de la convention collective

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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
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  • Publié le Jui 26, 2022
  • Catégorie Health / Santé
  • Langue French
  • Taille du fichier 1.2MB