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comptabilisation de la t v a 1

Comptabilisation de la T V A Objectif Savoir enregistrer des factures d'achats et de ventes de biens corporels et de prestations de services avec et sans options sur les débits Mots clefs Comptes de TVA - Option débit - Droit commun Section - Achat et vente de biens corporels ou de prestations de service avec option sur les débits Rappel Les prestataires de services ou de travaux immobiliers peuvent opter pour les débits et donc les règles concernant l'enregistrement de la T V A sont exactement les mêmes que pour les ventes de biens corporels Toutefois comme nous le verrons plus tard il existe des règles spéci ?ques en cas d'avances et acomptes sur facture pour les prestataires de services ou de travaux immobiliers A Principe L'enregistrement des charges et des produits Les charges et les produits sont toujours comptabilisés pour leurs montants H T sauf pour les entreprises non assujetties ou si la T V A est non déductible ?scalement Rappel La T V A sur les frais d'entretien des véhicules de tourisme n'est pas déductible donc l'enregistrement de ce type de charge est fait en T T C Concrètement cela veut donc dire que les montants des comptes et sont sauf exception enregistrés en H T L'enregistrement des achats d immobilisations Les achats d'immobilisations sont comptabilisées pour leurs montants H T sauf pour les entreprises non assujetties ou si la T V A est non déductible ?scalement Rappel La T V A sur l'achat de véhicules de tourisme n'est pas déductible ?scalement donc la valeur d'entrée de ce type de véhicule sera enregistrée en T T C Concrètement cela veut donc dire que les montant des comptes sont sauf exception enregistrés en H T L'enregistrement des créances cients et des dettes fournisseurs Les créances clients et les dettes fournisseurs sont comptabilisées pour leur montant T T C En e ?et ce que l'entreprise doit à ses fournisseurs et ce que ces clients lui doivent est bien en T T C C Les comptes de T V A La T V A collectée s ? enregistre au crédit du compte il s ? agit d ? une dette envers l ? État La T V A déductible sur biens et services s ? enregistre au débit du compte c ? est une créance sur l ? État La T V A déductible sur immobilisations s ? enregistre au débit du compte c'est aussi une créance sur l'État B Exemple simple Le N X achète à crédit à Z un matériel industriel pour H T Le N X achète à Y H T de marchandises qu'il paie par chèque Par hypothèse taux de T V A Question Comptabiliser ces opérations chez X et Y Réponse Comptabilisation chez X N Matériel industriel acheté à Z T V A déductible sur immobilisations Fournisseurs d ? immobilisations Z N Achats de marchandises à Y T V A déductible sur biens et services Banque Comptabilisation chez Y Banque N Ventes de marchandises à X