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modele de la declaration sur l x27 honneur

MODELE DE DECLARATION SUR L'HONNEUR ------------------------------------------------------------------DECLARATION SUR L'HONNEUR Appel d'o ?re ouvert au rabais ou a majoration passé en application alinéa paragraphe de l'article et paragraphe de l'article et alinéa paragraphe de l'article du Règlement relatif aux marchés du Groupe Al Omrane du Objet du marché la réalisation des travaux de restructuration du centre de la Commune territoriale de Tafraout el mouloud et les quartiers limitrophes Province de Tiznit A - Pour les personnes physiques Je soussigné nom prénom et qualité Numéro de tél ? ? ? ? ? ? ? numéro du fax ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse électronique ? ? ? ? ? agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte adresse du domicile élu a ?lié à la CNSS sous le n inscrit au registre du commerce de localité sous le n n de patente n du compte courant postal-bancaire ou à la TGR RIB B - Pour les personnes morales Je soussigné nom prénom et qualité au sein de l'entreprise Numéro de tél ? ? ? ? ? ? ? numéro du fax ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse électronique ? ? ? ? ? ? ? agissant au nom et pour le compte de raison sociale et forme juridique de la société au capital de adresse du siège social de la société adresse du domicile élu a ?liée à la CNSS sous le n inscrite au registre du commerce localité sous le n n de patente n du compte courant postal-bancaire ou à la TGR RIB en vertu des pouvoirs qui me sont conférés Déclare sur l'honneur m'engager à couvrir dans les limites et conditions ?xées dans le cahier des charges par une police d'assurance les risques découlant de mon activité professionnelle que je remplie les conditions prévues à l'article du règlement relatif aux marchés du Groupe Al Omrane que je ne suis pas en redressement ni en liquidation judiciaire Page sur C m'engager si j'envisage de recourir à la sous-traitance - à m'assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l'article du règlement relatif aux marchés du Groupe Al Omrane - que celle-ci ne peut dépasser du montant du marché ni porter sur les prestations constituant le lot ou le corps d'état principal prévues dans le cahier des prescriptions spéciales ni sur celles que le maitre d ? ouvrage a prévues dans ledit cahier m'engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les di ?érentes procédures de passation de gestion et d'exécution du présent marché m ? engage à ne pas faire par moi-même ou par personne interposées des promesses des dons ou de présents en vue d ? in uer sur les di ?érentes procédures de conclusions du présent marché atteste que je ne suis pas en situation de con it d ? intérêt tel que prévu à l ?