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Comptabilite generale a0043 1 converti 1

- Opérations de liquidation d'une société Exemple La société ABC est composée de associés A B et C qui détiennent le capital dans les proportions suivantes A DH B DH et C DH soit DH au total Bilan de la société ABC se présente au moment de la décision de dissolution comme suit ACTIF Brut Frais prélimin Matériel Dépôts et caut Stocks Clients Caisse Total Amt Prov N e t PASSIF Brut Capital Fournisseu rs Banque Les associés se sont réunis et ont nommé M SAJID comme liquidateur de la société Durant le mois qui a suivi cette décision les opérations de liquidation réalisées par M SAJID Cqui réclame DH d'honoraires et DH de frais relatifs à cette liquidation étaient les suivantes Réalisation de l'actif ? Matériel et outillage vendu à DH ? Les dépôts et cautionnements sont repris pour leur valeur comptable ? Stocks marchandises cédés à DH ? Créances clients DH Désintéressement des tiers ? Fournisseurs réglés pour DH ? Dettes bancaires réglées pour la totalité TAF Comptabiliser les opérations de réalisation de l'actif et du règlement du passif Déterminer s'il s'agit d'un boni de liquidation ou d'un mali de liquidation Solution Comptabilisation des opérations de liquidation SAJID liquidateur Caisse Remise des disponibilités à M SAJID Date Amortissement des frais préliminaires VNC des éléments d'actif liquidés Frais préliminaires Date Amortissement des I T M O SAJID liquidateur Produit de liquidation des éléments d'actif Matériel et outillage Date SAJID liquidateur Dépôts et cautionnements Date Provision pour dépréciation des stocks SAJID liquidateur VNC des éléments d'actif liquidés Stocks de marchandises CDate Provision pr Clients et cptes rattachés dépréc SAJID liquidateur Charges r opérations de liquidation exception su Clients Date Fournisseurs SAJID liquidateur Date Banques soldes créd iteurs SAJID liquidateur Charges exception su Date r opérations de liquidation SAJID liquidateur Date Banque SAJID liquidateur Détermination du résultat de liquidation Produit de liquidation des éléments d'actif Résultat de liquidation VNC des éléments d'actif liquidés Charges exception sur opérations de liquidation Il s'agit d'un mali de liquidation de DH - ?? ?? ?? ?? Bilan de la société ABC après liquidation ACT IF Banq ue Total Brut Amt Prov Net PASSIF Capital Résultat de liquidation Brut - C - Régime d ? imposition du boni de liquidation Après la clôture des opérations de liquidation la situation de la société au regard de l ? I S est dé ?nitivement régularisée en accordant notamment au boni de liquidation dégagé des abattements prévus à l ? article -II qui stipule ce qui suit Dans le cas de retrait ou de cession d ? éléments corporels ou incorporels de l ? actif immobilisé à l ? occasion de la cessation de l ? activité d ? une société le taux des abattements applicable sur la plus-value nette globale résultant des retraits ou le pro ?t net global de cession est de ? si le délai écoulé entre l ? année de la constitution de la société est celle du retrait ou de la cession des biens