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Reglementation ars 1 Principaux textes réglementaires et avis applicables aux piscines publiques ou privées à usage collectif CADRE REGLEMENTAIRE SANITAIRE CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE - PARTIE LÉGISLATIVE TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS À L

Principaux textes réglementaires et avis applicables aux piscines publiques ou privées à usage collectif CADRE REGLEMENTAIRE SANITAIRE CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE - PARTIE LÉGISLATIVE TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS À L'ENVIRONNEMENT ET AU TRAVAIL Chapitre Ier Salubrité des immeubles et des agglomérations Chapitre II Piscines et baignades CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE - PARTIE RÉGLEMENTAIRE TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS À L'ENVIRONNEMENT ET AU TRAVAIL Chapitre II Piscines et baignades Section Règles sanitaires applicables aux piscines CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE ANNEXE DE LA PREMIÈRE PARTIE INSTALLATIONS SANITAIRES DANS LES PISCINES MENTIONNÉES À L'ARTICLE D - CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE - PARTIE RÉGLEMENTAIRE TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS À L'ENVIRONNEMENT ET AU TRAVAIL Chapitre Ier Salubrité des immeubles et des agglomérations Section unique ARRÊTÉ DU AVRIL RELATIF AUX DISPOSITIONS TECHNIQUES APPLICABLES AUX PISCINES ANNEXES ARRÊTÉ DU JANVIER MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU AVRIL ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'UTILISATION POUR DES PRODUITS OU PROCÉDÉS DE DÉSINFECTION DES EAUX DE PISCINE CIRCULAIRE N DGS EA DU JUILLET RELATIVE À LA PRÉVENTION DES RISQUES INFECTIEUX ET NOTAMMENT DE LA LÉGIONELLOSE DANS LES BAINS À REMOUS SPAS À USAGE COLLECTIF ET RECEVANT DU PUBLIC CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE DGS EA DGCIS DSC N - DU SEPTEMBRE RELATIVE AUX MODALITÉS D ? APPLICATION DES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES ET TECHNIQUES RELATIVES AUX PISCINES PRIVATIVES À USAGE COLLECTIF DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE TOURISME CIRCULAIRE DGS EA - DU FÉVRIER RELATIVE AUX DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES APPLICABLES AUX PISCINES OUVERTES AU PUBLIC À L ? UTILISATION DES PRODUITS ET PROCÉDÉS DE TRAITEMENT DE L ? EAU ET NOTAMMENT À CEUX METTANT EN ?UVRE DES LAMPES À RAYONNEMENT ULTRAVIOLET UV POUR LA DÉCHLORAMINATION DES EAUX CIRCULAIRE DGS SD A N DU OCTOBRE RELATIVE AUX PRODUITS ET PROCÉDÉS EMPLOYÉS POUR LA DÉSINFECTION DES EAUX DE PISCINE LISTE DES PRODUITS ET PROCÉDÉS CONCOURANT À LA DÉSINFECTION DES EAUX DE PISCINES AUTORISÉS PAR LE MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DE LA PROTECTION SOCIALE EN APPLICATION DE L'ARRÊTÉ DU AVRIL MODIFIÉ CIRCULAIRE DGS SD A DRT CT N - DU JANVIER RELATIVE AUX RISQUES D'INCENDIE OU D'EXPLOSION LORS DU STOCKAGE ET OU DE L'UTILISATION DE PRODUITS DE TRAITEMENT DES EAUX DE PISCINE RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL DU GARD ARRÊTÉ N - DU DÉCEMBRE FIXANT LES MODALITÉS DU CONTRÔLE SANITAIRE DES EAUX DE PISCINE SELON LES TYPES D ? INSTALLATIONS DANS LE DÉPARTEMENT DU GARD AVIS DE L ? AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DE L ? ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL RELATIF À L ? ÉVALUATION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX PISCINES - PARTIE PISCINES RÈGLEMENTÉES ? ADDENDUM DE L'AVIS RELATIF À L'ÉVALUATION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX PISCINES PARTIE PISCINES RÉGLEMENTÉES ARS Languedoc-Roussillon - Délégation Territoriale du Gard - Service Santé-Environnement Mise à jour Février CCADRE REGLEMENTAIRE SECURITAIRE CODE DE LA CONSOMMATION - PARTIE LÉGISLATIVE TITRE II SÉCURITÉ Chapitre Ier Prévention CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION - PARTIE LÉGISLATIVE TITRE II SÉCURITÉ ET PROTECTION DES IMMEUBLES Chapitre VIII Sécurité des piscines TITRE V CONTRÔLE ET SANCTIONS PÉNALES Chapitre