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Epandage aerien Impact sanitaire de l ? épandage aérien de produits anti-parasitaires Rapport du groupe d ? experts Foire aux questions Avec l ? appui scienti ?que et technique de l ? Institut national de l ? environnement industriel et des risques agence

Impact sanitaire de l ? épandage aérien de produits anti-parasitaires Rapport du groupe d ? experts Foire aux questions Avec l ? appui scienti ?que et technique de l ? Institut national de l ? environnement industriel et des risques agence française de sécurité sanitaire environnementale Mai CL ? épandage aérien de produits anti-parasitaires Rapport du groupe de travail institutionnel en charge de la saisine AFSSE Juin Co-pilotage scienti ?que Mesdames Céline Boudet Agence française de sécurité sanitaire environnementale AFSSE Corinne Mandin Institut national de l ? environnement industriel et des risques INERIS CCB-CM ?? version Membres permanents du groupe de travail institutionnel Mesdames Anne Alix Institut national de la recherche agronomique Structure scienti ?que mixte INRA-SSM Christine Lorente suppléante Florence Coignard Institut de veille sanitaire Département santé environnement IVS -DSE Corinne Pilorget Institut de veille sanitaire Département santé travail InVS ?? DST Messieurs Gilles Bocquené Institut français de recherche pour l ? exploitation de la mer IFREMER Bernard Bonicelli Institut de recherche pour l ? ingénierie de l ? agriculture et de l ? environnement Cemagref Philippe Bouteilloux Direction générale de l ? armement DGA Jean Duchemin Agence de l ? eau Seine-Normandie AESN Christophe Martinet Service régional de protection des végétaux Direction régionale de l ? agriculture et de la forêt de Picardie SRPV DRAF-Picardie Thierry Mercier Institut national de la recherche agronomique Structure scienti ?que mixte INRA-SSM Maurice Millet Centre national de la recherche scienti ?que de Strasbourg UMR CNRS -ULP Stéphane Roy Bureau de recherches géologiques et minières BRGM Eric Thybaud Institut national de l ? environnement industriel et des risques INERIS Auditions et contributions extérieures Messieurs Jean Chaussepied Syndicat national des exploitants d ? hélicoptère SNHE Christian Guyot BayerCropSciences Philippe Kuntzmann Institut technique de la vigne et du vin ITV Avec le concours de Mme Sabrina Pontet AFSSE des Services régionaux de protection des végétaux SRPV et de Mme Carole Bedos et M Benjamin Loubet INRAGrignon L ? Agence de l ? eau a manifesté son intérêt pour le travail engagé mais Monsieur Duchemin désigné pour représenter cet organisme n ? a pu participer aux di ?érentes réunions du groupe de travail CCB-CM ?? version Sommaire Sommaire Tableaux et Figures Acronymes Résumé exécutif I- Introduction II- Textes réglementaires et pratiques A- Contexte réglementaire national B- Au niveau international procédures et pratiques III- Etat des connaissances et retour ? d ? expérience A- Sur la source les pesticides autorisés pour l ? épandage aérien et état des lieux de leur utilisation en France - La procédure d ? autorisation de mise sur le marché - Quelques dé ?nitions - Dispositif général - Instances participant à l ? AMM - Remarques diverses - Exemption d ? AMM - Guides techniques et bases de données disponibles - Évaluation de la toxicité de l ? écotoxicité et scénarios d ? exposition envisagés dans l ? AMM - AGRITOX base de données sur les substances actives phytopharmaceutiques - E-PHY autorisation d ? usage pour les spécialités - Etat des lieux