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Établissements Enseignement Supérieur - Structure et fonctionnement Édition revue et corrigée Guide pratique PARFAIRE - WWW PARFAIRE FR Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modi ?cation http creativecommons org licenses by-nc-nd fr avril CTable des matières I Remerciements II Introduction Les grandes étapes de l'organisation actuelle de l'enseignement supérieur Caractéristiques principes d'organisation Caractéristiques Principes d'organisation Objectifs III Missions La formation initiale et continue Modalités d'accès aux établissements d'enseignement supérieur Les grands principes du LMD L'o ?re de formation La recherche scienti ?que et technologique la di ?usion et la valorisation de ses résultats au service de la société Le système français de la recherche Les investissements d ? avenir La formation doctorale La valorisation de la recherche L'orientation la promotion sociale et l'insertion professionnelle Parcoursup La Césure Le bureau d'aide à l'insertion professionnelle La di ?usion de la culture humaniste en particulier à travers le développement des sciences humaines et sociales et de la culture scienti ?que technique et industrielle CSTI Participation à la construction de l'espace européen de l'enseignement supérieur et de la recherche Coopération internationale La coopération internationale IV Organisation et structuration de l'Enseignement Supérieur Au niveau National Le ministre et l'administration centrale Les Inspections générales Les Organes consultatifs Autres instances Le HCERES Au niveau Régional Académique Le recteur chancelier des universités Organes consultatifs Au niveau local les di ?érents types d'établissements Les Établissements Publics à caractère Scienti ?que Culturel et Professionnel EPSCP Les Établissements Publics à caractère Scienti ?que et Technologique EPST Les Établissements Publics à caractère Industriel et Commercial EPIC Les Établissements Publics à caractère administratif EPA C L'organisation et le fonctionnement d'une Université Organisation structurelle Organisation fonctionnelle La loi sur l'enseignement supérieur et la recherche ESR Les objectifs de la loi Les principales modi ?cations V Moyens et Ressources La gestion des ressources humaines Les personnels enseignants et enseignants- chercheurs Les personnels de Bibliothèques Ingénieurs Administratifs Techniciens Sociaux et de Santé BIATSS Dispositifs particuliers La gestion comptable et ?nancière L'organisation budgétaire Recettes et dépenses publiques Les acteurs de la comptabilité publique Le compte ?nancier Pilotage et performance La commande publique VI Annexes Annexe L'enseignement supérieur en France historique Annexe L'enseignement secondaire et primaire Annexe Les modalités d'élections aux conseils Annexe La politique d'aide aux étudiants Les aides ?nancières indirectes les ?uvres universitaires Les aides ?nancières directes Annexe la vie étudiante Droits et obligations Services aux étudiants Annexe la vie des personnels L'action sociale Les autres prestations L'assistant e social e des personnels Les agents en situation de handicap Médecine de prévention Le médiateur Chargé de mission parité - La mission de la parité et de la lutte contre les discriminations MIPADI Formation professionnelle tout au long de la vie FPTLV VII Pour télécharger la version PDF de la brochure Structure et Fonctionnement Conclusion Ressources annexes Glossaire Signi ?cation des abréviations CI Remerciements L'association nationale des responsables de formation des établissements d'enseignement supérieur PARFAIRE ? a pris en charge la mise à jour de cette brochure Cette actualisation a été réalisée par Le groupe