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Brochure 10 2013 C CListe des textes relatifs à la pêche et à l ? aquaculture Organisation de la profession Décret exécutif n - du Rajab correspondant au septembre ?xant l ? organisation le fonctionnement et les missions de la chambre nationale de pêche e

C CListe des textes relatifs à la pêche et à l ? aquaculture Organisation de la profession Décret exécutif n - du Rajab correspondant au septembre ?xant l ? organisation le fonctionnement et les missions de la chambre nationale de pêche et d ? aquaculture JO n - ? ? Arrêté du Ramadhan correspondant au novembre ?xant les montants des droit d ? adhésion et de cotisations annuelles des membres à part entière de la chambre de la pêche et d ? aquaculture de wilaya ou inter-wilayas JO n - ? ? Arrêté du Ramadhan correspondant au novembre ?xant les modalités d ? organisation et de déroulement des élections du président et de deux vices présidents de la chambre algérienne de pêche et d ? aquaculture ainsi que les conditions d ? éligibilité et les modalités d ? organisation et de déroulement des élections au niveau des di ?érentes instances des chambres de pêche et d ? aquaculture de wilaya ou inter-wilaya JO n - ? ? Arrêté du Dhou El Hidja correspondant au janvier ?xant la liste des membres associés à la chambre algérienne de pêche et d ? aquaculture et les modalités de leur désignation JO n - ? ? Arrêté du Moharram correspondant au décembre ?xant la liste de certains membres de la chambre algérienne de pêche et d ? aquaculture JO n - Abrogé par ? ? Arrêté du Rajab correspondant au juin ?xant la liste de certains membres de la chambre algérienne de pêche et d ? aquaculture JO n - Recti ?er au JO n - ? ? A rrêté du Chaoual correspondant au décembre ?xant l ? organisation interne de la chambre algérienne et de la chambre de wilaya et inter-wilayas de pêche et d ? aquaculture JO n - C ? ? Arrêté du Dhou El Hidja correspondant au janvier ?xant les missions la composition et les règles d ? organisation et de fonctionnement des commissions techniques de la chambre algérienne et de la chambre de wilaya et inter-wilayas de pêche et d ? aquaculture JO n - ? ? A rrêté du Dhou El Hidja correspondant au janvier ?xant la liste des administrations et organismes au niveau local dont les missions intéressent les activités des chambres de pêche et d ? aquaculture de wilaya et inter- wilayas ainsi que les modalités de désignation de leurs représentants JO n - ? ? Arrêté interministériel du Joumada El Oula correspondant au juin précisant les sugestions de service public de la chambre algérienne de pêche et d ? aquaculture et des chambres de pêche et d ? aquaculture de wilaya et inter-wilayas JO n - Décret exécutif n - du Safar correspondant au mars ?xant le régime spéci ?que des relations de travail des personnels navigant des navires de transports maritimes de commerce ou de pêche JO n - ? ? Arrêté du Cha? bane correspondant au septembre ?xant le modèle- type du contrat d ? engagement du personnel navigant à la pêche JO