Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Ch 1 la consolidation CHAPITRE LA CONSOLIDATION I Généralités A- Dé ?nition Les comptes consolidés consolidated accounts Obligation légale pour toutes entreprise qui détient le contrôle d ? autres entreprises ou exerce une in uence notable On doit établir

CHAPITRE LA CONSOLIDATION I Généralités A- Dé ?nition Les comptes consolidés consolidated accounts Obligation légale pour toutes entreprise qui détient le contrôle d ? autres entreprises ou exerce une in uence notable On doit établir un compte consolidé et un rapport de gestion sur le groupe L ? on doit donner une vision globale du groupe cela permet de déterminer le patrimoine et le résultat du groupe In uence notable lien ?nancier et juridique entre la société mère et ses ?liales B- Historique Mouvement qui a commencé aux Etats Unis en En en France ? er compte consolider En ? règlement du avril En Europe ? ? adoption par l ? Union Européenne du référenciel international ? IAS IFRS ? normes internationales pour les sociétés cotés à partir de C- Cadre juridique de la consolidation Loi du janvier ? établie une obligation d ? établir des comptes consolidés pour les sociétés commerciales et les entreprises publiques Art à du Code du Commerce Loi complétée par le décret du intégré dans le décret du - Exceptions Les groupes non cotés en bourse qui n ? émettent pas de billets de trésorerie Total bilan Total CA Total salarié millions d ? millions d ? salariés Seuil ?xé depuis le er janvier Seuil ?xé depuis le er janvier Seuil ?xé depuis le er mars Le règlement du CRC comité de réglementation comptable relatif aux comptes consolidés homologués le dé ?nit les règles et méthodes des comptes consolidés RMCC C ? est les normes françaises de consolidations - Les normes internationales ? IAS IFRS établies par l ? IASB Le règlement européen IAS du juin en Europe dont les actions sont cotés dans les marchés réglementés Eurolist marché réglementé Sur option des entreprises non cotes peuvent optées pour le IFRS pour les comptes consolidés mais restent soumis au PCG Plan Comptable Général Comptes consolidés Société dont les titres sont cotés sur IFRS Eurolist ? ? Autres sociétés IFRS ou RMCC Entreprise individuels PCG Comptes individuels PCG PCG PCG II La notion de groupe A- Notion CUn groupe C ? est un ensemble de sociétés qui sont détenus directement ou indirectement par la société mère ou société holding Elle anime est dirige le groupe Elle est également tenu de publié les comptes consolidés qui re ètent la situation ?nancière globale du groupe Pour avoir un groupe il faut donc une société en tête et un contrôle sur les autres entreprises Pour avoir un groupe il faut donc une société en tête et un contrôle sur les autres entreprises Une holding C ? est une société mère qui n ? a pas d ? objet commercial ou industriel elle n ? est composée que de titres de participation Constitution d ? ordre ?scal pour éviter imposition au régime mère ?lle Une ?liale C ? est une société détenue directement ou indirectement par une société mère le contrôle à lieu par droit de vote B- Utilité des comptes de groupe D ? ordre économique présenter la situation