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Correction de la mosaique du droit medieval xe xiie siecles

Séance Les coutumes de Beauvaisis Baillis Philippe Territorialite du droit division du Nord et Sud de France ? il y a une combinaison entre eux Il y a des ordonnances royales au eme siecle Louis le gros ere ordonnance Il y a un nombres tres impo de coutumes aui amenent des varietes Les coutumiers n ? ont pas tous la meme valeures certains amenes de la doctrine coutumes de Beauvaisis philippe a une re exion sur l ? unite du droit coutumier Ius commune eposes glosateur Le juge pour connaitre la coutume fait appelle a des témoins hommes ? gées qui connaissent les règles et dissent si la coutume est un usage ou non l ? usage est ce qu ? on utilise une fois et non pas qui s ? applique a chaque fois La loi applicable est le lieu ou contrat litige crime a été fait L ? enquête par turbe organisation liée a la preuve par témoin Le juge demande un minimum de temoin Ce système est liee a l ? application de la loi en justice La coutume notoire coutume qui se reproduit su ?samment qu ? on a pas besoin d ? apporter de preuves Coutume privee on a tjrs besoin d ? apporter une preuve Charles premiere redaction des coutumes Ordonnance qui prevoit que dans chaque province on reunit des juges pour la redaction Elle sera envoyee au parlement cela ne marche pas car la population n ? on pas été inclut dans la decision le pouvoir central ne peut pas modi ?er la coutume L ? ordonnance d ? amboise ?n du eme siecle prévoit la rédaction des coutumes et fonctionne sera organise par les Assembles d ? Etat assemble qui représente la noblesse le Clergé et le tiers-État et ils decident de voter l ? article ou non si disent oui article accorde ? si non article discordée sera envoye aux commissaire representant du roi en provinces qui essayeront de mettre d ? accord les memebres des ordres si oui accorde et si non texte remonte au parlement réservé Le roi n ? a aucune in uence sur la coutume mais dans une coutume ecrite il montre qu ? elle ne peut pas echappee du roi il apparait comme un roi legislateur - eme siecle Saint Louis roi se trouve sous la chaine on peut le saisir il y a une forme de souveraineté CLa redaction des coutumes uni ?e la coutume au sein d ? un territoire precit la cristallisation du droit elle n ? evolue plus reecriture des coutumes reformation Imprimerie permet la di ?usion des coutumes Conference de coutumes comparation des coutumes entre ceux qui les lisent pour voir leur divergeances leur contradictions ? e ?ort intelectuel vers la ré exion des coutumes Volumen invention d ? un ouvrage codex livre permet de comparer pour ainsi re echir Les seigneurs font une autorite ils sont source de la coutume Coutumes reliées au droit romain et au droit canon et