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Droit des societes m1 1 1 Droit des sociétés ?? M Eslsca ?? Bruno Bizeul CObjectifs ? - aborder l ? entreprise et les structures juridiques des sociétés de façon pratique ? - savoir choisir la société adéquate ? - comprendre les règles de droit commun des

Droit des sociétés ?? M Eslsca ?? Bruno Bizeul CObjectifs ? - aborder l ? entreprise et les structures juridiques des sociétés de façon pratique ? - savoir choisir la société adéquate ? - comprendre les règles de droit commun des sociétés ? - comprendre les questions de gouvernance et de contrôle au sein des entreprises CPlan de cours ? - la notion de patrimoine en droit français - l'évolution des structures en droit français ? Chapitre I ?? Éléments relatifs aux principales formes de sociétés ? ? - Les sociétés commerciales classiques ? - SNC les commandites simples et par actions SA SARL l'EURL la société par actions simpli ?ée SAS la SASU la societas europaea ? ? - Les formes de sociétés particulières utilisées par les praticiens ? - les sociétés civiles en participation à capital variable à capital risque Chapitre II ?? Groupes et exceptions au principe d ? indépendance des personnes morales ? ? - Les di ?érents groupes et leurs modalités de fonctionnement ? ?? groupes industriels ?nanciers holding les ?liales et participations ? ? - Le principe d ? indépendance des sociétés du groupe et ses exceptions ? ?? ?nancières à l ? égard des créanciers des actionnaires minoritaires ? C ? Chapitre III ?? Des mécanismes utilisés par les structures juridiques ? ? ?? Les prises de participation par o ?res publiques ? ? - Les techniques contractuelles d ? accords entre entreprises ? - les accords de coopération les groupements temporaires les contrats d ? intégration ? Chapitre IV ?? Éléments de droits étrangers des structures juridiques ? ?? Les sociétés aux États-Unis I ?? L'entreprise personnelle ? - la sole propriertorship ? - le contrat d'agency II ?? Les partnerships general et limited ? III - La limited liability company IV ?? La corporation ? ? ?? Les sociétés en Grande Bretagne ? I ?? Les principes généraux ? II ?? Les sociétés de capitaux la Private limited company et la Public limited coompany III ?? La société de partnership ? C ? ? ?? Les sociétés en Chine ? - entreprises publiques et privées I ?? La sociétés à responsabilité limitée II ?? La société limitée par actions la société limitée par actions à capitaux étrangers ? Conclusion l'Allemagne et le modèle de la cogestion ? - spéci ?cités du modèle Allemand ? - la cogestion ? - les di ?érentes formes de sociétés allemandes C ? Bibliographie ? A Fauchon P Merle Droit des sociétés ème éd Bruno Dondero Droit des sociétés Hypercours dalloz ème édition ? Grandguillot Béatrice Grandguillot Francis L ? essentiel du droit des sociétés édition Les Carrés Gualino ème édition ? H Ochsenbein S ? implanter aux Etats-Unis éd Ubifrance R Séroussi Introduction aux droits anglais et américain éd Dunod CIntroduction I - La notion de patrimoine en droit français - l'évolution des structures en droit français ? II - Les intérêts de la création d ? une société ?nanciers juridiques sociaux ?scaux ? III