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Les modes alternatifs de reglement de conflits

CERCLE HORIZON CLUB OHADA ORLEANS NORTON ROSE LES MODES ALTERNATIFS DE REGLEMENT DE CONFLITS MARC EN OHADA et mars APPROCHE CULTURELLE DES ADR EN OHADA Thème introduit par Amadou DIENG Docteur en droit Avocat au Barreau de Paris CABINET CIMADEVILLA Copyrights reserved CCABINET CIMADEVILLA Avocats à la Cour Avenue Raymond Poincaré PARIS Téléphone Télécopie Cimadevilla wanadoo fr APPROCHE CULTURELLE DES ADR EN OHADA Amadou DIENG Docteur en Droit Avocat au Barreau de Paris CABINET CIMADEVILLA AVANT PROPOS INTRODUCTION LES MARC DANS LES CULTURES ET CIVILISATIONS AFRICAINES Les fondements culturels des MARC dans l ? espace OHADA La recherche de la paix et de l ? harmonie un objectif ultime dans les sociétés traditionnelles africaines Les mécanismes de résolution des con its dans les sociétés traditionnelles de l ? Afrique noire Les faiseurs de paix ? plénipotentiaires négociateurs et médiateurs La palabre ? cadre privilégié de résolution des con its Les fondements religieux des MARC dans l ? espace OHADA l ? exemple de l ? Islam La médiation Wassatah La conciliation Sulh L ? arbitrage par conciliation Copyrights reserved C LES MODES AMIABLES DE REGLEMENT DES DIFFERENDS EN OHADA Le recours aux modes amiables par le biais de l ? arbitrage L ? arbitre amiable compositeur La transaction une des modalités de cessation de l ? instance arbitrale La sentence d ? accord parties Le recours aux modes amiables à travers la médiation ou la conciliation judiciaire Le recours aux modes amiables dans le cadre de la conciliation ou de la médiation conventionnelle VERS UNE MEILLEURE ARTICULATION ENTRE MARC ET PROCEDURES JUDICIAIRES EN OHADA Les expériences africaines hors OHADA La directive européenne portant certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale une source d ? inspiration pour l ? OHADA De quelques dispositions pertinentes de la directive Des dispositions de la directive pouvant être transposées dans le cadre de l ? OHADA CONCLUSION NOTES Copyrights reserved CAPPROCHE CULTURELLE DES ADR EN OHADA AVANT PROPOS Le thème qu ? il nous a été demandé de traiter est intitulé Approche culturelle des ADR en OHADA ? Le mot approche selon le dictionnaire le Nouveau petit Robert est la manière d ? aborder un sujet de connaissance quant au point de vue et à la méthode utilisée L ? adjectif culturel selon le même dictionnaire signi ?e ce qui est relatif à la culture à la civilisation dans ses aspects intellectuels Ainsi il nous est demandé dans le cadre de l ? OHADA d ? examiner les ADR ou MARC plus exactement leurs pratiques en nous plaçant du point de vue de la culture et de la civilisation africaine selon une méthodologie qui s ? appuie sur le passé sur l ? existant et qui se projette sur l ? avenir Cette t? che n ? est pas aisée Cependant nous nous e ?orcerons de nous y atteler INTRODUCTION Faciliter l ? activité des entreprises et garantir la sécurité juridique des activités économiques n ? est-ce pas le but la raison