Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Exam droit Des sociétés commerciales par la forme ou bien par objet Les actes de commerce par la forme Par la forme la lettre de change Les actes de commerces - commerçant les actes de commerce par nature vente Les sociétés commerciales par la forme l ? a

Des sociétés commerciales par la forme ou bien par objet Les actes de commerce par la forme Par la forme la lettre de change Les actes de commerces - commerçant les actes de commerce par nature vente Les sociétés commerciales par la forme l ? article Les sociétés en commandites par action Les sociétés à responsabilité limité Les sociétés anonymes Di ?érences entre sociétés commerciales et sociétés civiles La sociétés commerciales est soumises aux lois et au code des sociétés commerciales Le droit commercial - des avantages et des inconvénients Les caractéristiques du droit commercial les besoins La rapidité La liberté de la preuve En matière civile On prouve les obligations les engagements quand le montant d ? obligation dt on est obligé de prouver par un moyen écrit En matière commerciale on peut prouver par tous les moyens par témoin par facture La sécurité La solidarité active la faite d ? avoir plusieurs créanciers et un seul débiteur La solidarité passive c ? est la faite d ? avoir plusieurs débiteur et un seul créancier il peut demander la totalité de la dette de n ? importe quel débiteur - solvable Société de personne les associés sont solidairement responsables Le crédit des besoins de crédits exemple la lettre de change les crédits Pour que les transactions entre les commerçants soient plus uides Remarque Pour le commerçant professionnel immatriculé il va béné ?cier des avantages Commerçants de faite non immatriculé il va assumer les inconvénients sans béné ?cier des avantages sorte de sanction Les sociétés commerciales par objet Société commerciale doit exercer une activité commerciale par nature vente Dé ?nition de la société Article société est un contrat CCaractère contractuel de la société La société est un contrat par lequel plusieurs personnes a ?ectent leurs apports en vue de partager les béné ?ces Ce contrat rigide par les règles communes le codes des obligations et des contrats Les conditions de validités Les conditions de fond Le consentement déclaration de volonté des parties La capacité l ? immatriculation par le mariage judiciaire L ? objet l ? activité de la société La cause l ? enrichissement des associés qui doit être licites Les caractéristiques du contrat de société -la mise en commun des apports l ? a ?ectation des apports - di ?érent type d ? apport Dé ?nition des apports un bien ou un travail ou les à la fois Les types d ? apports o les apports en numéraire Les étapes d ? a ?ectation étape de la souscription engagement d ? e ?ectuer un apport étape de la libération l ? exécution de la souscription versement de la somme d ? argent - ne suit pas une procédure uniforme selon la forme juridique de la société société en anonyme ? des apports et on s ? engage à libérer le reste dans les ans suivants SARL libérer la totalité de capital de façon immédiate Société de personne décision silence de la loi o Les apports en nature les