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Expose de passage de l x27 ir a l x27 is 1

LE PASSAGE DE L ? IR A L ? IS Encadrer par Mr EL Hassan Taacha Réaliser par EL khayali Souhaila Benhaddi Omaima Bouhaouita Kholoud Azzouz Chaimae Chaounem Oumaima Boussouf Rajaae Année universitaire CINTRODUCTION PLAN PRESENTATION GENERALE DE L ? IR ET L ? IS POURQUOI CHANGER DE RÉGIME D ? IMPOSITION LES AVANTAGES DE CE PASSAGE ETUDE DE CAS C ? INTRODUCTION La ?scalité dépend avant tout de la forme juridique de l ? entreprise Ainsi il existe des entreprises qui sont obligatoirement soumises à l ? impôt sur le revenu C ? est le cas pour toute entreprise dont le statut juridique est celui de l ? entreprise individuelle et les sociétés de personnes Sont ainsi concernés les travailleurs indépendants comme les artisans les commerçants les professions libérales ou encore les exploitants agricoles non-salariés Au contraire pour d ? autres entreprises l ? impôt sur les sociétés est obligatoire c ? est le cas des SA SARL ou encore SAS SCA et pour d ? autres il est optionnel comme pour les SP SCS ou encore SNC IR IS C ? PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE L ? IMPÔT SUR LE REVENU ET DE L ? IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Entreprises individuelles Sociétés Entreprises sociétaires Personnes physiques Sociétés de personnes Sociétés des capitaux Sociétés mixte Groupes d ? intérêts économiques C ? PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE L ? IMPÔT SUR LE REVENU ET DE L ? IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS L ? imposition des béné ?ces dépend du statut juridique choisi par l ? entrepreneur Concrètement ? les sociétés de personnes SCS SP SNC ? relèvent de plein droit de l ? impôt sur le revenu ? les sociétés de capitaux SAS SA SCA ? sont soumises quant à elles à l ? impôt sur les sociétés Il est possible pour l ? entreprise d ? exercer une option lui permettant de choisir son régime ?scal Ainsi une entreprise relevant de plein droit de l ? impôt sur le revenu peut opter de manière irrévocable pour une imposition à l ? impôt sur les sociétés Les personnes imposables par option a l ? IS sont ? Les sociétés de personnes les sociétés en nom collectif S N C les sociétés en commandite simple S C S et les sociétés en participation S P ne comprenant que des personnes physiques CIMPOTS SUR LE REVENU Sociétés de personnes dont les associes sont tous des personnes physiques SNC SCS SP Personnes physiques Entreprises individuelles C ? Entreprise soumise à l ? impôt sur le revenu comment ça fonctionne Une entreprise peut être soumise à l ? impôt sur les revenus IR dans ce cas de ?gure l ? entreprise est dite ?scalement transparente ? et les béné ?ces qu ? elle réalise sont alors imposés au barème de l ? impôt sur les revenus avec les éventuels autres revenus du dirigeant Ce barème est progressif avec six tranches qui vont de à Pour certaines formes juridiques d ? entreprises l ? impôt sur le