Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Is impot sur les societes octobre Chapitre L ? impôt sur les Sociétés PLAN DU COURS I CHAMP D ? APPLICATION A PERSONNES IMPOSABLES A l ? I S Personnes obligatoirement passibles de l ? I S Personnes passibles de l ? I S sur option B PERSONNES EXCLUES DU CH

octobre Chapitre L ? impôt sur les Sociétés PLAN DU COURS I CHAMP D ? APPLICATION A PERSONNES IMPOSABLES A l ? I S Personnes obligatoirement passibles de l ? I S Personnes passibles de l ? I S sur option B PERSONNES EXCLUES DU CHAMP D ? APPLICATION DE L ? I S C EXONERATIONS ET REDUCTIONS DE L ? I S Exonérations permanentes à Exonérations suivies d ? une réduction permanente Exonérations suivies d ? une réduction temporaire Réductions permanentes II ASSIETTE FISCALE III ANALYSE FISCALE DES CHARGE ET DES PRODUITS D Analyse ?scale des charges Conditions générales de déduction ?scale des charges Critère de rattachement des charges et des produits à un exercice déterminé Analyse des principales charges IV Report Dé ?citaire A NOTION B CAS D ? APPLICATION C Analyse ?scale des produits Production Vente Produits accessoires Produits des activités annexes Produits ?nanciers Subventions dons et primes Produits de cession des immobilisations Reprise provision Dégrèvement d ? impôt ?Moussaoui Mohamed Etudiant chercheur en Master Ingénierie Comptable Financière et Fiscale-Fsjes Mohammedia Etudiant en cycle d ? agrégation en gestion ??Centre Régional des Métiers de l ? éducation et de la Formation de Casablanca Page C octobre Chapitre L ? impôt sur les Sociétés V Liquidation de l ? I S A Calcul de l ? I S Théorique B Calcul de la cotisation minimale CM VI Paiement et régularisation d ? I S A Acomptes provisionnels Paiement d ? I S B Régularisation d ? I S ?Moussaoui Mohamed Etudiant chercheur en Master Ingénierie Comptable Financière et Fiscale-Fsjes Mohammedia Etudiant en cycle d ? agrégation en gestion ??Centre Régional des Métiers de l ? éducation et de la Formation de Casablanca Page C octobre Chapitre L ? impôt sur les Sociétés L ? I S a été instauré au Maroc par la loi n - promulguée par le Dahir n - - des rabbis II Décembre et publiée au bulletin o ?ciel B O n du Janvier en remplacement de l ? impôt des béné ?ces professionnels I B P L ? impôt sur les sociétés est un impôt général sur le revenu des personnes morales C ? est un impôt direct qui frappe l ? ensemble des béné ?ces et revenus des sociétés des établissements publics et autres personnes morales I CHAMP D ? APPLICATION A PERSONNES IMPOSABLES A l ? I S La loi sur I S fait une distinction entre les personnes morales passibles de l ? I S à titre obligatoire et les sociétés passibles de l ? I S sur option Personnes obligatoirement passibles de l ? I S Sont obligatoirement passibles de l ? I S -Les sociétés de capitaux quels que soient leur forme et leur objet ? S A Les sociétés anonymes ? S A R L Les sociétés à responsabilité limitée ? S C A Les sociétés en commandite par actions -Les établissements publics qui exercent une activité industrielle ou commerciale ainsi que ceux qui fournissent des services