Annexe 8 programme activites previsionnel

Le programme d ? activités mode d ? emploi Page à supprimer au moment de la rédaction Le programme d ? activités est transmis ? En début de tranche un premier programme d ? activités accompagne la lettre de demande de levée des conditions suspensives au versement ? En début de tranche un second programme d ? activités accompagne séparément le compte- rendu technique et ?nancier intermédiaire de la tranche Le programme d ? activités est composé d ? un ? Chronogramme Word ? Plan d ? actions Word ? Uniquement en début de tranche Budget prévisionnel global Excel Canevas ?nancier unique qui devra être identique à celui validé par la Convention de Financement pas de modi ?cation du budget à ce stade sauf exception dûment justi ?ée L ? ensemble des documents communiqués dans le programme d ? activités sont utilisés comme base de référence et de comparaison lors de la transmission des rapports techniques et ?nanciers des tranches réalisées Le programme d ? activités doit être transmis à l ? AFD en version papier deux exemplaires et en version électronique par mail si l ? envoi est inférieur à MO ou via une plateforme de partage si les documents sont trop nombreux et volumineux Lors de la transmission électronique les documents ?nanciers doivent être transmis en version Excel Le programme d ? activités soumis à l ? AFD doit respecter le présent format dans le cas contraire il sera renvoyé et le décaissement reporté Programme d ? activités tranche X XX mois CListe des documents à intégrer dans le programme d ? activités Toutes les trames des documents mentionnés ci-dessous sont disponibles sur le site internet de l ? AFD Page à supprimer au moment de la rédaction La lettre adressée à l ? AFD annonçant le programme d ? activités de la tranche concernée signée par une personne habilitée Lors de la tranche une seule lettre su ?t pour demander la levée des conditions suspensives au versement et annoncer le programme d ? activités de la tranche Lors de la tranche une seule lettre su ?t pour annoncer le compte-rendu technique et ?nancier de la tranche et le programme d ? activités de la tranche Le programme d ? activités qui est composé des éléments suivants Page d ? en-tête avec l ? ensemble des éléments complétés numéro et durée de la tranche nom de l ? OSC titre du projet numéro de convention période couverte par le rapport date de rédaction nom de la personne référente Chronogramme Plan d ? actions de la tranche concernée sous forme d ? un tableau synthétique des réalisations et des indicateurs Uniquement pour le programme d ? activité de la tranche Budget prévisionnel global validé par la Convention de Financement dépenses ressources valorisations signé par une personne habilitée Programme d ? activités tranche X XX mois CLogo de l ? OSC PROGRAMME D ? ACTIVITES DE LA TRANCHE N X XX mois Nom de l ? OSC ? ? ?

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• Publié le Mar 14, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
• Taille du fichier 54.7kB