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11 03 mbe rc Notre expertise à vo tre écoute SIEGE SOCIAL E Avenue du Général de Gaulle - BLANQUEFORT ?? - ? - a teyssandier -advice ingenierie orange fr SAS au capital de - RCS Bordeaux B - APE B - N TVA Intracommunautaire FR www advice -ingenierie fr Bu

Notre expertise à vo tre écoute SIEGE SOCIAL E Avenue du Général de Gaulle - BLANQUEFORT ?? - ? - a teyssandier -advice ingenierie orange fr SAS au capital de - RCS Bordeaux B - APE B - N TVA Intracommunautaire FR www advice -ingenierie fr Bureau d ? étude eau et infrastructures ASSAINISSEMENT DES E AUX USEES ET EAU POTABLE ?? LOTS BOURG DE SOUMENSAC TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CONSULTATION RC REGLEMENT DE LA sto ne èaamenemmoe ecèiPe La date limite de r emise des offres est fixée au janvier à heures Novembre SYNDICAT DEPARTEMENTAL EAU ADVICE INGENIERIE NOVEMBRE PROGRAMME ?? LOT S et TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE BOURG DE SOU MENSAC DCE RC ?? Ind C PAGE SUR SOMMAIRE ARTICLE PREMIER OBJET ET ETENDUE D E LA CONSULTATION - Objet de la consultation - Etendue de la consultation - Décomposition de la consultation - Conditions de participation des concurrents ARTICLE CONDITIONS DE LA C ONSULTATION - Variantes - Délai de validité des offres - Négociation - Mode de règlement du marché ARTICLE LES INTERVENANTS - Ma? trise d ? ?uvre - Ordonnancement Pilotage et Coordination du chantier - Contrôle technique - Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs ARTICLE CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION ?? Mise à disposition des documents de la consultation ARTICLE SELECTION DES CAND IDATS ?? Conditions de participation ?? Présentation des candidatures ?? Documents justificatifs et autres moyens de preuve à fournir par le les soumissionnaires au moment de l'attribution du marché ?? Présentation des offres ARTICLE CRITERES D'ATTRIBU TION ARTICLE CONDITIONS D ? ENVOI OU DE REMISE DES PLI S ?? Transmission sur support papier ?? Transmission électronique ARTICLE RENSEIGNEMENTS COM PLEMENTAIRES - Demande de renseignements - Documents complémentaires - Visites sur sites et ou consultations sur place - Voies et délais de recours SYNDICAT DEPARTEMENTAL EAU ADVICE INGENIERIE NOVEMBRE PROGRAMME ?? LOT S et TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE BOURG DE SOU MENSAC DCE RC ?? Ind C PAGE SUR ARTICLE PREMIER OBJET ET ETENDUE D E LA CONSULTATION - OBJET DE LA CONSULTA TION Cette opération consiste en la création de l ? assainissement des eaux usées sur la commune de SOUMENSAC ainsi que le renouvellement des canalisations d ? eau potable ?? lots La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP - ETENDUE DE LA CONSUL TATION La présente c onsultation est lancée selon la procédure adaptée passée en application des articles de l ? Ordonnance n - du juillet et et du Décret n - du mars - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION La consultation est décom posée en lots LOT Réseaux d ? assainissement et eau potable o Groupe Réseaux d ? assainissement des eaux usées o Groupe Réseaux d ? eau potable LOT Création de la station de traitement des eaux usées Un marché sera conclu par lot séparé Les c andidats peuvent présenter une offre pour un seul lot