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04 03 analytique VILLE DE SAIN T-M AUR-DES- FOSS ÉS C O NSEIL M UNIC IP A L SÉA NCE DU AV RIL C O M PTE R EN DU A N ALY TIQ UE CO NFOR MÉMENT À L ? AR TICLE L - DU COD E GÉ NÉR AL DE S COLLE CTIVITÉS TERRIT ORIAL ES Membres composant le Conseil Municipal

VILLE DE SAIN T-M AUR-DES- FOSS ÉS C O NSEIL M UNIC IP A L SÉA NCE DU AV RIL C O M PTE R EN DU A N ALY TIQ UE CO NFOR MÉMENT À L ? AR TICLE L - DU COD E GÉ NÉR AL DE S COLLE CTIVITÉS TERRIT ORIAL ES Membres composant le Conseil Municipal LE MAIRE Membres en exercice ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Membres présents ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Membres excusés et représentés ? ? ? ? Membres absents non représentés ? ? ? ? Henri PLAGNOL La séance est ouverte à H sous la présidence de Monsieur Henri PLAGNOL Maire Désignation d ? un secrétaire de séance et appel nominal Monsieur Jacques LEROY er Maire-Adjoint est désigné secrétaire de séance Etaient présents M Henri PLAGNOL Maire M Jacques LEROY M S ylvain BERRIOS Mme Annie BIGAND M me Patricia RIBEIRO Mme Nicole CERCLEY M André KASPI M me Pascale LUCIANI-BO YER M Gérard ALLOUCHE M me Chantal POZZANA M Joseph GICQUEL M me Pascale CHEVRIER M Y ves DA YAN M me Catherine JUAN M Jean-François LE HELLOCO Maires-Adjoints Mme Muriel DEV AUX Mm e Laurence COULON M Y annic k BRUNET M René GAILLARD M me Sabine CHABOT M Alain MERIGOT M me V alérie FIASTRE M Jean PLAGNE M me Dominique MONIN M me Catherine RITVO M Luc GRAS Mme Anne DA VID M Claude SOUSSY M me Geneviève GAUTRAND M me Carole DRAI M Bernard VERNEAU Melle Y asmine CAMARA M Jean- Bernard THONUS Mm e Henriette RAMBAUD M Denis CONST ANT M me Jacqueline MORALES M Nicolas CLODONG M me V alérie CHAZETTE Mme Marie-Thérèse MONCHABLON M Paul BIARD M Philippe ROSAIRE M me Elisabeth BOUFF ARD-SA VA R Y M Gu y DELOCHE M me Françoise MERIC Conseillers m unicipaux Etaient absents excusés et représentés M Jacques-Nicolas de W ECK qui a donné pouvoir à M LERO Y Mme Jacqueline VISCARDI qui a donné pouvoir à Mm e RIBEIRO M Stéphane CARDARELLI qui a donné pouvoir à M BERRIOS M Philippe RIFF AUT qui a donné pouvoir à M KASPI Est arrivé après l ? appel nom inal M Blaise BAUDR Y Au cours de la séance M Blaise BAUDR Y entre au point M Jacques- Nicolas de WEC K entre au point A pprobation du compte rendu anal ytique des décisions prises par le Conseil Municipal à la séance du décembre Pour Abstentions M Philippe ROSAIRE Mm e Elisabeth BOUFF ARD-SA VAR Y M Gu y DELOCHE Mme Françoise MERIC A pprobation du compte rendu anal ytique des décisions prises par le Conseil Municipal à la séance du mars Unanimité Communication par le Maire des arrêtés pris en vertu de la délégation que lui a donnée le Conseil Municipal le mars L - et L - du Code Général des Collectivités T erritoriales Communication par le Maire des arrêtés pris en vertu de la