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ateappbrochure 1 Brochure Concours d ? Assistant territorial d ? enseignement artistique principal de ème classe Servi ce concours Septembre Page sur CONCOURS Filière culturelle ?? Catégorie B ASSISTANT TERRITORIAL D ? ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE

Brochure Concours d ? Assistant territorial d ? enseignement artistique principal de ème classe Servi ce concours Septembre Page sur CONCOURS Filière culturelle ?? Catégorie B ASSISTANT TERRITORIAL D ? ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE ème CLASSE Édition Septembre SOMMAIRE Textes de référence Nature et forme du concours Conditions d ? inscription au concours Co nditions d'accès Le cadre d'emplois et la description des fonctions Recommandations importantes Dispositions applicables aux candidats en situation de handicap Les épreuves ?? informations générales Nature des épreuves Concours externe Concours interne et ème concours Recrutement après concours Rémunération Centres de Gestion organisateurs Textes de référence Loi n - du juillet modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires Loi n - du janvier modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale Loi n - du juillet modifiée relative à la formation des agents de la fonction publique territoriale et complétant la loi n - du janvier modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Loi n - du avril modifiée relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires Loi n - du janvier modifiée relati ve à l ? égalité et à la citoyenneté Décret n - du avril modifié fixant les conditions dans lesquelles certains pères et mères de famille bénéficient d ? une dispense de diplôme pour se présenter à divers concours Décret n - du mars modifié relatif à la désignation des médecins agré és à l ? organisation des comités médicaux et des commissions de réforme aux conditions d ? aptitude physique pour l ? admission aux emplois publics et au régime de congés maladie des fonctionnaires Décret n - du mai modifié fixant les conditions d ? inscription des candidats aux concours d ? accès à la fonction publique de l ? Etat et à la fonction publique hospitalière par voie électroni que Décret n - du mai relatif au troisième conco urs de recrutement pour certains cadres d ? emplois de la fonction publique territoriale Décret n - du février modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d ? accès aux corps et cadres d ? emplois de la fonction publique territoriale Décret n - du mai modifié relatif à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux Décret n - du mars modifié relatif aux modalités de recrutement et d ? accueil des ressor tissants des Etats membres de l ? Union Européenne ou d ? un autre état partie à l ? accord sur l ? espace économique européen dans un corps un cadre d ? emplois ou un emploi de la Fonction Publique Française Décret n - du mars modifié portant dis positions statutaires communes à divers cadres d ? emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale Décret n - du mars modifié portant statut particulier du cadre d ? emplois des assistants territoriaux d ? enseig nement artistique Décret n - du septembre modifié fixant les modalités d ? organisation