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Jeux autochtones de l ? Amérique du Nord MANUE L DES RÈGLES DE GOUVERNANCE Version f inal e f évrier Jeux autochtones de l ? Amérique du Nord MANUEL DES RÈGLES DE GOUVERNANCE V ersion finale - Approuv ée le f évrier Repré sentation des contingents Taille des c ontingent s Admissibilité des athlètes Admissibilité des entra? neurs Vérification du casier et des antécédents judic iaires Personnel de m ission Inscription des p articipant s Devis technique des s port s Program me sportif Ré sult at s Prix et récompenses Procédure s formelle s de contestation Politiques disciplinaires extraordinaires Uniform e s Règles relatives à l ? affichage des marques de commerce Céré monies d ? ouverture et de clôture Homologation sportive internationale As surance s Poli tique anti dopage Politique en matière de droits de la personne d iscrimination Annexe A ?? Nombre de participants des contingents répartition proposé e A nnexe B - ?- Formulaire de dé claration d ? a scendance autochtone A nnexe C - ?- Formulaire d ? e xemption de catégorie d ? ? ge A nnexe D - ?- Form ulaire d ? exemption pour les entra? neurs A nnexe E ?? Prix et récompenses A nnexe F - ?- Demande de contestation et d ? appel A nnexe G - ?- Formulaire d ? examen d ? une demande d e contestation et d ? appel A nnexe H - ?- Formulaire de vérifica tion des antécédents des p articipant s A nnexe I - ?- Adoption des règles de gouvernance A nnexe J ?? Formulaire de déclaration de résidence A nnexe K ?? Form ulaire de résidence académique Jeux autochtones de l ? Amérique du Nord MANUEL DES RÈGLES DE GOUVERNANCE V ersion finale - Approuv ée le f évrier Page INTRODUCTION Les règles de gouvernance décrivent les politiques procédures et règles qui devront être respectées par tous les contingents ainsi que par la société hôte pendant leur préparation en vue des Jeux autochtones de l ? Amérique du Nord JAAN et p endant leur participation aux JAAN Ces règles de gouvernance ont été établies par le conseil des JAAN pour préserver l ? intégri té des Jeux et pour assurer le déroulement professionnel de l ? événement d ? une durée d ? une semaine Les règles de gouvernance a ssurent la continuité de l ? évènement en définissant les procédures qui seront utilisées par le conseil des JAAN par ses comités par la société hôte par les partenaires et par les équipes participantes lors de la planification la mise en ?uvre et le bil an des JAAN Il incombe à toutes le s parties impliquées dans les JAAN d ? avoir pris connaissance et de respecter ces politiques et pro cédures Le comité technique des sport s des JAAN est responsable de l ? examen régulier de ce manuel et recommandera au besoin toute modification pour approbation auprès du c onseil des JAAN En attendant que ces recommandations