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qu x27 est ce qu x27 adopter une resolution 1

Fiche ? ?Savoir-faire Qu ? est-ce ?qu ? adopter ?une ?résolution ? ? Définition ?et ?valeur ?d ? une ?résolution Cette fiche vise or informer les àdministr àteurs d ? org ànisme s àns but lucr àtif OSBL sur l à nàture et l à vàleur d ? une r c solution et sur l à gestion du processus qui m crne or une r c solution Elle tr àite des m c thodes pour se donner de l à souplesse p àrticuli crrement d àns les org ànismes de tr crs petite t àille Une r c solution est une décision de la personne morale que constitue une org ànis àtion incorpor c e ou m e me une à ssoci àtion non incorpor c e Elle a force de loi ? or l ? int c rieur de l ? org ànisme et pr c sente or l ? ext c rieur l à position de l ? org ànisme que ce soit pour l à conclusion d ? un contr àt ou une dem ànde de fin àncement Pour eng àger l ? org ànisme une r c solution doit être prise par une instance et selon les règlements généraux d c finis p àr là corpor àtion Le non-respect des inst ànces et des r crglements entr à? ne une inv àlid àtion de l à rc solution et peut eng àger personnellement les personnes qui l ? ont prise En r c sum c qu ànd une org ànis àtion àdopte une r c solution c ? est l ? entit c corpor àtive qui p àrle et s ? eng àge Ses à dministr àteurs àgissent collectivement et n ? eng àgent p às leur respons àbilit c personnelle ? ? ? ? ? L à rc solution àdopt c e p àr une inst ànce doit e tre structur c e en t ànt que d c cision elle s ? àppuie sur des consid c rànt ? qui d c crivent le contexte font r c fc rence s ? il y à lieu àux objectifs de l ? org ànis àtion et invoquent des const àts r àpports dem àndes ou àvis qui l à justifient Elle est formul c e àu moyen de verbes àctifs le plus cl àirement possible en ce qui concerne l ? àction or ex c cuter les personnes vis c es l ? c ch c ànce et les personnes respons àbles de s à mise en ?uvre Une bonne r c solution n ? à pàs besoin qu ? on l ? explique pour e tre comprise elle est r c dig c e cl àirement Qui ?adopte ?une ?résolution Seules les inst ànces que sont l ? àssembl c e g c nc ràle le conseil d ? àdministr àtion et le comit c ex c cutif peuvent àdopter une r c solution Ces inst ànces ont le pouvoir d ? eng àger