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EXIGENCES ET RESPECT DES REGLES DE l’HYGIENE SANTE SECURITE ET ENVIRONNEMENT AU

EXIGENCES ET RESPECT DES REGLES DE l’HYGIENE SANTE SECURITE ET ENVIRONNEMENT AU SITE DU Client A l’ATTENTION DES FOURNISSEURS/PRESTATAIRES Nature Doc. Processus Emetteur N° Rev FR PS 02 PR29-FR01 01 ANNEXE 3 EXIGENCES QHSE DU CLIENT Page / SOMMAIRE I- Avant-Propos II- Les révisions programmées 1. Evaluation des exigences HSE 2. Responsabilités et procédures à suivre : a. Nomination d’un responsable de Sécurité : b. Protection des employés et application du code de travail c. Le Port des Equipements de Protection Individuels d. Analyse des risques des chantiers e. Accès du personnel et du matériel f. Formation et sensibilisation & réunions journalières HSE g. Les Contrôles réglementaires h. Gestion des Produits chimiques i. Consignation des équipements j. Utilisation des Bouteilles de gaz k. Balisage des chantiers l. Echelles et échafaudage : m. Propreté des Chantiers : n. Zone Fumeurs o. Hygiène p. Report des accidents et presque accidents q. Qualification du personnel r. Protection de l’environnement 3. Engagement I- AVANT PROPOS L’objectif du présent engagement consiste au respect des règles de sécurité par le personnel des Fournisseurs ou Prestataires. La protection du personnel et la prévention des sinistres doit constituer une priorité, aussi bien pour chaque employé, que pour tous ceux qui y sont engagés sous Contrat, pour accomplir une tâche précise. Le présent engagement, ne doit être considéré que comme un canevas guide, pour permettre aux Fournisseurs ou Prestataires de se familiariser avec les règles de sécurité applicables chez le Client ; pour plus de détail, il y a lieu de se référer au manuel de sécurité. Vous trouverez ci-après une description concise des exigences d’hygiène de santé et de sécurité au travail les plus importantes. Ce sommaire ne saurait remplacer le manuel de référence sur la sécurité des employés, auquel il convient de se reporter pour une analyse complète desdites mesures. Tout fournisseur ou prestataire ainsi que tous ses employés sont tenus de se conformer aux règles qui suivent et qui ne sont que des extraits du Manuel de sécurité du Client, qui constitue le document de base, dont les dispositions doivent être entièrement respectées. Les responsables des sociétés-fournisseurs/ou prestataires (désignés ci-après dans la présente annexe « Fournisseur » ou « Fournisseurs ») sont tenus de lire attentivement ces exigences, de répondre au questionnaire en annexe et de signer l’engagement. II- Les révisions programmées A- Evaluation des exigences HSE Le Fournisseur est tenu de lire et de remplir les exigences qui leur sont communiquées en même temps que les consultations par le département des achats. Un dossier sans réponses aux exigences HSE sera automatiquement écarté. Le Client procédera à l’évaluation de la partie HSE durant les phases suivantes : Avant le début des travaux : le Client jugera de l’exhaustivité et de la pertinence des mesures HSE qui seront prises durant les chantiers, respectivement à chaque tache, dès la réception des réponses aux appels d’offres. Le service demandeur se chargera de l’évaluation de la partie HSE sur la base des réponses reçues sur les deux formulaires préliminaire et d’évaluation HSE remplis et signés par le Fournisseur et les documents justificatifs joints au dossier HSE et adressera une note aux services concernés, le service demandeur peut demander le support du service HSE en cas de besoin, En cas de non compréhension, le Fournisseur devra prendre attache avec le service des achats pour lui apporter assistance éventuellement Pendant les travaux chez le Client, le Client évaluera les mesures prises sur les chantiers par rapport à l’analyse des risques des taches et aux différents engagements auxquels le Fournisseur de service a souscrit en signant le présent engagement A la fin des travaux le Client procédera à une évaluation HSE finale des Fournisseurs, qui sera prise en compte dans les consultations futures Vous avez reçu un exemplaire du manuel de référence sur la sécurité des employés du Client ainsi que les procédures de sécurité applicables au Client, passer en revue les parties qui vous concernent avant de commencer les travaux. Les Responsables de sécurité du Client sont à votre disposition, pour vous aider à informer tout votre personnel, quant aux mesures à respecter avant le début des travaux et pour vous donner les explications nécessaires sur le plan d’évacuation d’urgence de la Centrale. Les procédures à suivre en cas d’urgence médicale, d’incendie ou d’évacuation sont des exemples d’informations pouvant être fournies à cette occasion. B- Responsabilités et procédures à suivre : a. Nomination d’un responsable de Sécurité Le Fournisseur doit nommer un responsable sécurité qualifié (CV à l’appui) ayant une formation HSE et ayant l’autorité nécessaire à arrêter les chantiers en cas de non respects des règles HSE par les intervenants b. Protection des employés et application du code de travail 1. Le Fournisseur doit, à tout moment, et avant d’entamer tout projet, souscrire des Contrats d’assurance en matière de responsabilité civile, automobile et accident pour les employés, dans les cas applicables. 2. Il doit respecter le code du travail marocain ainsi que les règles de sécurité applicables chez le Client 3. Si la société ne possède pas son propre système de management HSE, elle doit appliquer les procédures en vigueur chez le Client. Par la signature de cet engagement la société reconnait avoir reçu ces procédures de la part du Client, à défaut il faut les demander au service HSE 4. Les outils utilisés par Le Fournisseur doivent être conforme et en bon état d’usage, leurs dispositifs de protection et de sécurité ne doivent pas être retirés 5. Il est strictement interdit de retirer des caillebotis, dalles, trappes ou gardes corps sans l’accord préalable du responsable des travaux. c. Le Port des Equipements de Protection Individuels 1. Il faut porter le matériel de protection individuelle approprié, qui seront fournis par le Forunisseur dans toutes les zones de la Centrale où se trouvent des pancartes à cet effet (le matériel de protection individuel et collectif est à la charge du sous-traitant). 2. un casque de chantier, des lunettes de sécurité, des chaussures et une tenue de travail appropriés. Il incombe au Fournisseur de fournir ces articles à ses employés et de veiller à ce qu’ils soient portés comme il se doit. 3 Il faut obligatoirement porter une ceinture de sécurité avec harnais, un stop chute ou un fil de vie, lorsque l’on travaille à plus de 1,80 m du sol. d. Analyse des risques des chantiers Avant de remettre son offre, le Fournisseur est sensé connaitre l’étendu des travaux. En fonction de la simplicité ou de la complexité de ces travaux, le Fournisseur est tenu de fournir un dossier HSE comprenant:  Une analyse des risques spécifique aux taches selon le formulaire ci-joint  Les autres exigences requises e. Accès du personnel et du matériel 1. Tout employé doit porter un badge d’identification, 2. Il doit déclarer systématiquement, tout matériel entrant ou sortant au service de garde. 3. Il faut respecter toutes les limitations de vitesse indiquées dans le site. 4. Il faut respecter les consignes de stationnement des véhicules dans les endroits réservés à cet effet par le Client. 5. Les Responsables de sécurité ainsi que les gardes de la société sécurité, peuvent à tout moment procéder à des inspections de véhicule, de paquets, de sacs, ou de tout objet leur paraissant de nature suspecte. 6. Il est strictement interdit de prendre des photos de la Centrale. f. Formation et sensibilisation & réunions journalières HSE 1. Le Fournisseur est tenu de faire participer tous ses agents aux séances de sensibilisations organisées par le service de sécurité. 2. Aucun travail ne doit être entamé si la sensibilisation aux risques et dangers de l’activité, politique et les règles de sécurité et à l’environnement appliquée chez le Client n’est pas effectuée. 3. Le Fournisseur doit s’assurer que ses chargés des travaux tiennent des réunions HSE avec leurs équipes en présence du chargé des travaux du Client avant le début des chantiers. 4. Le Fournisseur doit s’assurer qu’une réunion journalière de dernière minute est tenue juste avant le début des travaux avec l’équipe pour une mise à jour de l’analyse des risques et rappel des règles HSE ( des formulaires remplies et signés doivent être présentés en tant que justificatif de l’évaluation des travaux pendant et après la révision). 5. g. Les Contrôles réglementaires Le Fournisseur doit se conformer à la réglementation Marocaine en ce qui concerne les contrôles réglementaires des équipements et engins assujettis aux différents contrôles. Aucun équipement ne disposant pas de certificat de contrôle ne doit être admis au site du Client à savoir : 1. Les Grues 2. Les Chariots élévateurs 3. Les Engins de levage 4. Les Bouteilles de gaz comprimé 5. Les Elingues 6. Les Tire-forts 7. Les Vérins 8. Les Palans 9. Les Anneaux de levage 10. Les Manilles 11. Les Crochets 12. Les Treuils 13. Les Monte-charges (Double contrôle après montage) 14. Les Récipients sous pression (Y compris les extincteurs) 15. Les Enceintes sous pression h. Gestion des Produits chimiques 1. Le Fournisseur doit déclarer durant son analyse des risques les produits chimiques qu’il compte utiliser sur uploads/s1/ engagement-hse.pdf