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Aoo 145 15 Maintenance et contrôle réglementaire des moyens de lutte contre l ? incendie Page sur ROYAUME DU MAROC MI NISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N MAI

Maintenance et contrôle réglementaire des moyens de lutte contre l ? incendie Page sur ROYAUME DU MAROC MI NISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N MAINTENANCE ET CONTROLE REGLEMENTAIRE DES MOYENS DE LUTTE CONTRE L ? INCENDIE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Maintenance et contrôle réglementaire des moyens de lutte contre l ? incendie Page sur TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT Partie II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES Article OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONT ENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE E XAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICL E ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE II MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE Maintenance et contrôle réglementaire des moyens de lutte contre l ? incendie Page sur ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DOMICILE DU TITUL AIRE ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DROITS ET TAXES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE MAITRE D ? ?UVRE ARTICLE REVISION DES PRIX ARTI CLE DUREE DU MARCHE ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ?? RETENUE DE GARANTIE ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE RECEPTION DES PRESTATIONS ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE MODE DE PAIEMENT ARTICLE CONTROLE ET VERIFICATIO N ARTICLE BREVETS ARTICLE NORMES ARTICLE GARANTIE PARTICULIERE ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET ENTREPRENEUR VOISINS ARTICLE RAPPORT DU PRESTATAIRE ARTICLE ETENDUE DES TRAVAUX AR TICLE MODALITES D ? EXECUTION ARTICLE DEFINITION DES PRIX PARTIE III BORDEREAU DES PRIX ?? DETAIL ESTIMATIF BDP -DE Maintenance et contrôle réglementaire des moyens de lutte contre l ? incendie Page sur PREAMBULE Au sens du prése nt règlement on entend par - Attributaire concurrent dont l'offre a été retenue avant la