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Aoo 295 14 Organisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférenc e Régionale Page sur ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT D U TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS

Organisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférenc e Régionale Page sur ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT D U TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N ORGANISATION DES REUNIONS DES GROUPES DE TRAVAIL DU CONSEIL D ? ADMINISTRATION D ? ACI AFRIQUE ET DE LA CONFERENCE REGIONALE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Organisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférenc e Régionale Page sur TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICL E CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIO NS REQUISES DES CONC URRENTS ARTICLE INFORMAT ION ET DEMANDE D ? ECL AIRCISSEMENT ARTICLE MOD IFICATIONS AU DOSSIE R D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE D E L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIE RS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉ S ET DES QUALITÉS DE S CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT D ES ECHANTILLONS PRO TOTYPES PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DO CUMENTS TECHNIQ UES ARTICLE CONTENU DES DOSSIE RS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES D OSSIERS DES CONCURRE NTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURR ENTS ARTICLE CAUTION NEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI D E VALIDITE DES OFFRE S ET DELAI DE NOTIFI CATION DE L ? APPRO BATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OF FRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTA TS DEFINITIFS ET JUS TIFICATION DES ELIMI NATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULAT ION D'UN APPEL D'OFF RES ARTICLE NOTIFIC ATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICU LIERES ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE II MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADM INISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE CONNAISS ANCE DU DOSSIER ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEM ENT DES CONTESTATIONS ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE DOMMAGES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES I PRISE EN CHARGE DES P RESTATIONS HOTEL ? ARTICLE OBJET DES PRESTATIONS Organisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférenc e Régionale Page sur ARTICLE PRESTATIONS EN OPTION ARTICLE DETAIL DES PRESTATIONS HOTEL ? ARTICLE PROGRAMME DE L ? EVENEMENT ARTICLE PRESTATIONS EN OPTION ARTICLE DETAIL DES PRESTATIONS ORGANISATION DE L ? EVENEMENT ET MISE EN PLACE DES STANDS ? ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE DELAI D ? EXECUTION DU MARCHE ET LIEU DE LI VRAISON