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Appel d offres D O S S I E R D ? A P P E L D ? O F F R E S Acquisition de travaux Acquisition de B? timent Modulaire pour activité de Recherche Emis le - AOI No ? Ma? tre de l ? Ouvrage - CESI -LINEACT Pays -FRANCE - Préface Ce Dossier d ? appel d ?

D O S S I E R D ? A P P E L D ? O F F R E S Acquisition de travaux Acquisition de B? timent Modulaire pour activité de Recherche Emis le - AOI No ? Ma? tre de l ? Ouvrage - CESI -LINEACT Pays -FRANCE - Préface Ce Dossier d ? appel d ? offres pour l ? acquisition de travaux a été préparé par CESI - LINEACT et a été élaboré à partir du Document type d ? appel d ? offres pour l ? acquisition de travaux établi en septembre Ce dossier type reflète la structure et les dis positions du Document cadre d ? appel d ? offres établi pour l ? acquisition de travaux l ? étude et la mise en ?uvre Ce document n ? est qu ? un bref résumé d ? un véritable appel d ? offre de nombreuses rubriques ont été retirée de façon à permettre la prise en main et la compréhension rapide au apprenants Un véritable appel d ? offre comportera des obligations garanties financement norme et réglementation partenaires etc ? Il est conseillé de lire une fois l a section I et plus attentivement la section II Il fa ut remplir les section III IV VI Dossier Type d ? Appel d ? Offres Table des matières PARTIE - PROCEDURE S D ? APPEL D ? OFFRES PARTIE ?? SPECIFICA TION DES TRAVAUX PARTIE ?? MARCHE ET FORMULAIRES PARTIE - Procédures d ? appel d ? offres Section I Instructions aux soumissionnaires Etendue du Marché Le Ma? tre de l ? Ouvrage tel qu ? indiqué dans les Données Particulières de l ? Appel d ? Offres DPAO émet le présent Dossier d ? appel d ? offres en vue de la réalisation des travaux spécifiés à la Section VI Spécifications techniques et plans Le nom le nu méro d ? identification et le nombre de lots faisant l ? objet de l ? Appel d ? Offres international AOI figurent dans les DPAO Sauf disposition contraire tout au long du présent Dossier d ? appel d ? offres les définitions et interprétations seront comme il est prescrit à la Section VII Cahier des Clauses Administratives Générales Candidats éligibles Un Soumissionnaire peut ê tre une personne physique ou morale une entité publique sous réserve des dispositions de l ? article des IS ou toute combinaison entre elles avec une volonté formelle de conclure un accord ou ayant conclu un accord de groupement consortium ou associa tion GECA En cas de groupement consortium ou association a sauf spécification contraire dans les DPAO toutes les parties membres sont solidairement responsables Un Soumissionnaire et toutes les parties constituant le Soumissionnaire peuvent avoir la nationalité de tout pays en conformité avec les Règles et Procédures pour l ? Acquisition des Biens et Travaux et tel que défini à la Section V Pays Eligibles Un Soumissionnaire sera réputé avoir la nationalité d'un pays donné s ? il en