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Audit a posteriori des marches publics au cameroun exercice 2003 1

AGENCE DE REGULATION DES MARCHES PUBLICS ARMP AUDIT A POSTERIORI DES MARCHES PUBLICS AU CAMEROUN EXERCICE RAPPORT FINAL Mars Associés Audit Conseil AC Avenue de Paris ?? Vincennes Tél - - - - Fax - - - - Associated Consulting P Immeuble Chidiac ?? B P Yaoundé Tél - - Fax - - CGroupement AC ACP Audit a posteriori des marchés publics au Cameroun - Exercice Rapport ?nal ?? mars SOMMAIRE ABREVIATIONS ET ACRONYMES UTILISES liste abrégée NOTE DE SYNTHESE D EROULEMENT DE LA MISSIO N CONSTATS RELATIFS AU DISPOSITIF DES MARCHES PUB LICS C ONSTATS D ? AUDIT R ECOMMANDATIONS DISPOSITIF ET METHODOLOGIE DE L ? AUDIT R APPEL DESTERMES DEREFERENCE METHODOLOGIE MISE EN ?UVR E D ESCRIPTION DESTRAVAUX D ? AUDIT C ONSTITUTION DE ? LECHANTILLON D ? AUDIT AUDIT DU SYSTEME DES MARCHES PUBLICS R APPELS C ONSTATS RELATIFS AU DISPOSITIF DES MARCHES PUB L ICS AUDIT DE LA PASSATION ET DE L ? EXECUTION DES MARCHES C ONSTATS GENERAUX A UDIT DE LA PASSATION DES MARCH E S A UDIT DE L ? EXECUTION FINANCIERE A UDIT TECHNIQUE RECOMMANDATIONS R ECOMMANDATIONS GENERALE S R ECOMMANDATIONS RELATIVES AU FRACTIONNEME N T R ECOMMANDATION RELATIVE A LA CAPACITE DE LANCER DES CONSULTATI O NS R ECOMMANDATION RELATIVE A ? LATTRIBUTION DES MARCHE S R ECOMMANDATIONS RELATIVES AU RENFORCEMENT DE LA REGULAT IO N Le sommaire détaillé est proposé en page - - CGroupement AC ACP Audit a posteriori des marchés publics au Cameroun - Exercice Rapport ?nal ?? mars ABREVIATIONS ET ACRONYMES UTILISES La liste ci-dessous ne répertorie que les abréviations sigles et acronymes les plus fréquemment utilisés la liste complète est proposée en page AAO AI AMP AO AOIO AOIR AONO AONR ARMP CNM CPM CSCM DAO DE GG MO MOD Nb OI PV PVR RAO ROI SCA TCC TVA Avis d ? Appel d ? O ?res Auditeur Indépendant Autorité des Marchés Publics Appel d ? O ?res Appel d ? O ?res International Ouvert Appel d ? O ?res International Restreint Appel d ? O ?res National Ouvert Appel d ? O ?res National Restreint Agence de Régulation des Marchés Publics Commission Nationale des Marchés Commission de Passation des Marchés Commission Spécialisée de Contrôle des Marchés Dossier d'Appel d'O ?res Devis Détail Estimatif Gré à Gré Ma? tre d ? Ouvrage Ma? tre d ? Ouvrage Délégué Nombre Observateur Indépendant Procès-Verbal Procès Verbal de Réception Rapport d'Analyse des O ?res Rapport de l ? Observateur Indépendant Sous Commission d ? Analyse Titre de Con ?rmation de Créance Taxe sur la Valeur Ajoutée - - CGroupement AC ACP Audit a posteriori des marchés publics au Cameroun - Exercice Rapport ?nal ?? mars NOTE DE SYNTHESE Les développements ci-dessous synthétisent les travaux d ? audit Ils résument le déroulement de la mission sur site son contexte et la méthodologie utilisée cf chapitre Les deux chapitres suivants proposent un condensé des constats relatifs respectivement au dispositif des marchés publics cf chapitre et à l ? audit de la