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Cctg guide harmonisation doc qual env

Guide d ? harmonisation des clauses techniques contractuelles relatives aux documents concernant le management de la qualité et le respect de l ? environnement à fournir par le titulaire d ? un marché de travaux à l ? attention des rédacteurs ? de fascicules du CCTG de travaux de génie civil ? de marchés de travaux Groupe d ? Études des Marchés ouvrages travaux et ma? trise d ? ?uvre GEM OTM Version du juillet Guide d ? harmonisation de clauses techniques contractuelles relatives aux documents à fournir par le titulaire concernant le management de la qualité et le respect de l ? environnement Le pilotage des groupes d ? études des marchés est assuré par le service des achats de l ? État Guide d ? harmonisation de clauses techniques contractuelles relatives aux documents à fournir par le titulaire concernant le management de la qualité et le respect de l ? environnement SOMMAIRE PRÉAMBULE Objet et domaine d ? application Présentation générale du document Contexte d ? élaboration du présent guide Glossaire des sigles et acronymes utilisés DISPOSITIONS RELATIVES AUX DOCUMENTS À FOURNIR PAR LE TITULAIRE Dispositions générales Inventaire structuré des documents par phases de l ? opération Recommandations à l ? attention du ma? tre d ? ouvrage en étapes avant marché Période de préparation Phase d ? exécution Phase de fin d ? exécution remise en état et réception Dispositions relatives à la présentation des documents Vue synoptique de l ? articulation des documents à fournir DISPOSITIONS RELATIVES AU MANAGEMENT DE LA QUALITÉ Dispositions générales Définitions générales relatives à la qualité selon NF EN ISO - Définitions générales relatives au contrôle Définitions spécifiques relatives au contrôle Consistance des documents qualité par phase de l'opération Recommandations à l ? attention du ma? tre d ? ouvrage en étapes avant marché En période de préparation consistance du PAQ En phase d ? exécution En phase de fin d ? exécution et réception Synoptique des responsabilités et production documentaire en matière de Qualité DISPOSITIONS RELATIVES AU RESPECT DE L ? ENVIRONNEMENT Dispositions générales Consistance des documents environnement par phase de l'opération Recommandations à l ? attention du ma? tre d ? ouvrage en étapes avant marché En période de préparation consistance du PRE En phase d ? exécution En phase de fin d ? exécution et réception Synoptique des responsabilités et production documentaire en matière d ? Environnement AUTRES DOCUMENTS LIÉS À LA RÉALISATION DES TRAVAUX Dispositions relatives au programme d ? exécution Dispositions relatives aux études d ? exécution ANNEXES Annexe A ?? Éléments de bibliographie Annexe B - Composition du groupe de travail Annexe C - Vue d ? ensemble des clauses CONTRACTUELLES Guide d ? harmonisation de clauses techniques contractuelles relatives aux documents à fournir par le titulaire concernant le management de la qualité et le respect de l ? environnement A ?? Dispositions relatives aux documents à fournir par le titulaire A ?? Inventaire des documents en période de préparation A ?? Inventaire des documents en