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Cd 24 06 2016 1 pdf Rapports projets de délibérations SÉANCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL du vendredi juin SÉANCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL du vendredi juin S O M M A I R E N PAGE DELIBE- RATION OBJET RAPPORTEUR OBSERVATIONS OU DECISIONS - Développement économ

Rapports projets de délibérations SÉANCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL du vendredi juin SÉANCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL du vendredi juin S O M M A I R E N PAGE DELIBE- RATION OBJET RAPPORTEUR OBSERVATIONS OU DECISIONS - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication TIC - Débat public EuropaCity Soutien du Conseil départemental du Val d'Oise et publication du cahier d'acteur Développement économique et emploi - Soutien à l'implantation d'entreprises CONNEXE - - Finances - Administration Générale - Innovation - Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée articles et du Code des marchés publics inférieurs à euros HT pendant la période du er mars au mars Moyens généraux - Finances - Nouvelles règles de gestion concernant la durée des amortissements Moyens généraux - Finances I I N PAGE DELIBE- RATION OBJET RAPPORTEUR OBSERVATIONS OU DECISIONS - Compte administratif de l'exercice Compte de gestion de l'exercice Budget principal et budgets annexes de la Maison départementale de l'enfance et du Laboratoire départemental Affectation définitive des résultats Moyens généraux - Finances - Budget supplémentaire Budget départemental et budgets annexes du Laboratoire départemental et de la Maison départementale de l'enfance Moyens généraux - Finances - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières pour l'exercice Moyens généraux - Finances - Signature d'une Convention de Services Comptable et Financier entre le Conseil Départemental la Paierie Départementale du Val d'Oise et la Direction Départementale des Finances Publiques du Val d'Oise Moyens généraux - Finances - Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle - Répartition de la part communes défavorisées - Répartition Moyens généraux - Finances - Fiscalité I I I N PAGE DELIBE- RATION OBJET RAPPORTEUR OBSERVATIONS OU DECISIONS - Actualisation des taux de pondération ARCC des communes et groupements de communes Guide des Aides départementales à l'investissement Finances - Moyens généraux - Aides départementales aux communes CONNEXE - Remboursement des frais de garde d'enfants aux Conseillers départementaux Moyens généraux - Ressources Humaines - Création suppression d'emplois dans le cadre d'un ajustement organisationnel au sein de la Direction de la Gestion Patrimoniale Moyens généraux - Ressources humaines - Rémunérations - - Action sociale - Santé - Ma? trise des dépenses du RSA et renforcement du contrôle et de la lutte contre la fraude Développement économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle I V N PAGE DELIBE- RATION OBJET RAPPORTEUR OBSERVATIONS OU DECISIONS - Demande de subvention de l'Association Arménienne d'Aide Sociale AAAS pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes EHPAD Résidence Arménienne situé à Montmorency Solidarité - Personnes ? gées - Actions diverses - - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine - SEML Ch? teau d'Auvers - Poursuite d'activité de la SEML - Projet d'augmentation du capital social en numéraire participation du Département du Val d'Oise et modification corrélative des statuts Moyens généraux - Finances - SEML Ch? teau d'Auvers - Acquisition des actions détenues par la Caisse d'Epargne d'Ile-de-France au capital de la SEML Moyens généraux - Finances - Editions des festivals d'envergure départementale Culture - Création