Cg 67 procedure et docs at procedure detaillee

Pôle ?Fonctionnel-DRH-Service ?Vie ?au ?Travail ? ? Page ? ? ? ? ? Procédure ? HS P ? Rédacteur ? ?A Tolle ? Validateur ? ?D ?Hector Introduction ? Procédure ?détaillée ?de ?gestion ? ? des ?accidents ?du ?travail ? ? Version ? ? Date ?de ?création ? ? ? Date ?de ?mise ?à ?jour ? ? ? ? ? La ? gestion ? des ? accidents ? et ? la ? réduction ? de ? leur ? im pact ? sur ? les ? plans ? humain ? organisationnel ? financier ? et ?réglementaire ?sont ?donc ?des ?enjeux ?majeurs ?pour ? la ?collectivité ? ? Les ? accidents ? induisent ? des ? coûts ? directs ? et ? indire cts ? mais ? aussi ? une ? désorganisation ? des ? services ? u n ? stress ? supplémentaire ? pour ? les ? agents ? et ? l ? encadrem ent ? et ? au ? final ? une ? détérioration ? du ? service ? rendu ? à ?l ? usager ? ? ? Ils ? doivent ? être ? analysés ? de ? manière ? adéquate ? afin ? d ? éviter ? qu ? ils ? ne ? se ? reproduisent ? et ? les ? dysfonctionnements ?qu ? ils ?mettent ?en ?lumière ?doiven t ?être ?traités ? ? ? Dans ? tous ? les ? cas ? une ? déclaration ? d ? accident ? et ? un ? certificat ? médical ? permettent ? le ? suivi ? des ? accidents ? de ?service ?et ?de ?trajet ?qui ?ont ?provoqué ?des ?blessu res ? ? ? ? Dans ? une ? logique ? de ? priorisation ? des ? actions ? dans ? l e ? cadre ? de ? la ? Démarche ? Hygiène ? et ? Sécurité ? la ? collectivité ? a ? choisi ? dans ? un ? premier ? temps ? de ? me ttre ? en ? place ? un ? dispositif ? particulier ? pour ? les ? accidents ? sur ? lesquels ? elle ? a ? potentiellement ? une ? m a? trise ? plus ? forte ? les ? accidents ? de ? service ? et ? qui ? présentent ?un ?niveau ?de ?gravité ?important ? ayant ?gé néré ?un ?arrêt ?de ?travail ? ? ? Par ? conséquent ? lorsqu ? un ? accident ? de ? service ? entra ine ? un ? arrêt ? de ? travail ? la ? collectivité ? demande ? au ? supérieur ? d ? analyser ? les ? circonstances ? de ? l ? acciden t ? attentivement ? et ? de ? proposer ? des ? mesures ? Une ? analyse ?plus ?approfondie ?peut ?être ?menée ?lorsqu ? un ? accident ?présente ?une ?certaine ?gravité ? ? Dans ? un ? objectif ? de ? prévention ? les ? accidents ? dits ? ?bénins ? ? ? qui ? entrainent ? des

Documents similaires

Institut Supérieur des Métiers des Arts du Spectacle & Audiovisuel Module : Mét 0 0

D reaparp 06 2011 1 juin Réaliser des maquettes réalistes Utilisation des briques et parpaings à l ? échelle et autres matériaux Partie - Le dossier technique TECHNOLOGIE AU COLLEGE www a fr CAVANT PROPOS Sur les thèmes ??habitat et ouvrage ? et aussi ??c 0 0

C 00897869 2 HP Deskjet D series www hp com support Need more help Necesita más ayuda Plus d ? informations Reference Guide Guía de referencia Guide de référence For information on setting up the printer refer to the Setup Guide For information on using t 0 0

Sketchup user guide 3d architectural services 1 0 0

Accords taef Source www geographie -sociale org Texte des Accords de Ta? f ? signés le novembre - I - PRINCIPES GENERAUX ET REFORMES - Principes généraux A- Le Liban est une patrie souveraine libre indépendante patrie définitive de tous ses fils et une pa 0 0

Exemple de statuts d association 1 2 1 0 0

Controle des fixations mecaniques 0 0

Cours manuel cours mcse 1 3 0 0

Travail dst 4 corriges 1 CAPAVOCAT DROIT DU TRAVAIL CORRECTION DU DST n DU SAMEDI AOÛT L ? une des trois questions celle relative au licenciement pour motif économique est une question ouverte au point tel qu ? elle puisse constituer une simple restitutio 0 0

Code de famille et de la personne 1 0 0

• Détails
• Publié le Dec 08, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 348.5kB