Chapitre ii mis a jour Une mise à jour d ? un titre foncier est une opération subséquente de l ? immatriculation foncière Elle consiste en l ? établissement d ? un dossier technique qui contient des pièces de calcul et d ? un plan qui décrit les situation

Une mise à jour d ? un titre foncier est une opération subséquente de l ? immatriculation foncière Elle consiste en l ? établissement d ? un dossier technique qui contient des pièces de calcul et d ? un plan qui décrit les situations Les limites des riveraines et la superficie du lot Comme toute opération topographique de l ? établissement d ? un dossier de mise à jour doit passer par deux phases importantes ETAPE DE PREPARATION La consultation du titre foncier en question au près de la direction de la conservation foncière du cadastre et de la cartographie service topographie pour assurer les éléments nécessaires pour le levé régulier de l ? affaire repérage des points de rattachement les titres des riverains du lot et calcul de cheminement ou de rayonnement ou d ? alignement qui levé les bornes de l ? assiette ETAPE DU LEVE Une fois le rattachement est assuré une équipe est chargée de faire le levé régulier de l ? affaire Le levé nécessite une reconnaissance des lieus recherche du rattachement et identification du réseau des points d ? appui par cheminement on tout autre procédé topo métrique Enfin le levé proprement dit de la construction et des détails Au cours de ce travail un croquiseur doit communiquer avec l ? opérateur et place les portes mires Pour établir un croquis aussi complet que possible de la propriété Au terrain on procède au double rayonnement pour le levé des bornes afin d ? éliminer les erreurs et on fait un simple rayonnement pour lever les détails de la parcelle à titre d ? exemple construction arabe poteau téléphonique poteau électrique ? Une fois le levé est effectue sur les lieux les observations doivent être saisies et contrôlées pour calculer les coordonnées de chaque détails levé sur terrain Les dossiers de mise à jour doivent comporter les pièces suivantes ?? Quittance n de la consultation ?? Observations d ? angles ?? Calcul de gisements et de distances ?? Calcul des alignements ?? Calcul des cheminements calcul des rayonnements ?? Calcul des coordonnées coordonnées adoptées ?? Calcul de contenance ?? Le dessin sur calque tirages voir la propriété dite AL ADARISSA ?? Croquis de levé voir présentation synoptique de levé ?? Chemise verte Remarque Le travail du bureau se fait à l ? aide de deux logiciels ?? ? TOPOGEN ?? ? AUTOCAD

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• Publié le Dec 16, 2022
• Catégorie Administration
• Langue French
• Taille du fichier 284.2kB