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Le guide Moci Incoterms 2010 Prix OJD 2010 constance dans le succès EXW FCA CPT

Le guide Moci Incoterms 2010 Prix OJD 2010 constance dans le succès EXW FCA CPT CIP DAT DAP DDP FAS FOB CFR CIF Numéro spécial - 20 € En partenariat avec Les Incoterms 2010 Guide pratique pour les entreprises Présentation des règles Incoterms de la Chambre de commerce internationale (1) version 2010, par rapport à la version précédente d’un point de vue pratique d’utilisateur Par Michel Abgrall-Lévy (Coordination : Christine Gilguy et Gilles Naudy) (1) Règles Incoterms® 2010 est une marque déposée de la Chambre de commerce internationale LE MOCI - Numéro spécial - 28 octobre 2010 3 INCOTERMS 2010 INCOTERMS 2010 / Sommaire 4 LE MOCI - Numéro spécial - 28 octobre 2010 AVANT-PROPOS 6 Gagner avec les Incoterms L’AUTEUR 6 Michel Abgrall-Lévy PRÉFACE 8 Entreprises, soyez vigilantes ! AVERTISSEMENT 9 L’avertissement des Douanes concernant la sûreté-sécurité INTRODUCTION I/ LES CONTRATS, LES ACTEURS ET LES RÈGLES INCOTERMS 11 A/ Le contrat de vente/achat 12 B/ Le contrat de transport 12 C/ Le contrat de commission de transport 14 D/ Le contrat de paiement 15 E/ Le contrat d’assurance II/ LES RÈGLES INCOTERMS 2010 EN DÉTAIL 16 A/ Avantages, inconvénients : dix critères d’appréciation 21 B/ Le schéma d’une opération 22 C/ Les règles tous modes de transport 1. Règle Incoterms 2010 EXW… 2. Règle Incoterms 2010 FCA… 3. Règle Incoterms 2010 CPT… 4. Règle Incoterms 2010 CIP… 5. Règle Incoterms 2010 DAT… 6. Règle Incoterms 2010 DAP… 7 . Règle Incoterms 2010 DDP… 36 D/ Les règles uniquement maritimes 8. Règle Incoterms 2010 FAS… 9. Règle Incoterms 2010 FOB… 10. Règle Incoterms 2010 CFR… 11. Règle Incoterms 2010 CIF… 44 Tableau récapitulatif des coûts et risques concernant les règles Incoterms 2010 III/ 2000/2010 : LES DIFFÉRENCES 46 A/ Continuons à tordre le coup aux idées reçues 47 B/ Sur la philosophie 48 C/ Sur la forme 49 D/ Sur le fond CONCLUSION LE MOCI Directeur Vincent Lalu RÉDACTION Rédactrice en chef Christine Gilguy (31) Rédactrice en chef adjointe Isabelle Verdier (27) Rédacteur en chef pôle logistique Gilles Naudy (01 49 70 12 06) Conseiller de la rédaction Georges Rambaldi Enquêtes et reportages Sylvette Figari, chef de rubrique (26) François Pargny, chef de rubrique (23) Jean-François Tournoud, chef de rubrique (21) Réalisation Madeleine Dorner, secrétaire de rédaction (38) Maquette Delphine Miot, rédactrice graphiste (37) Lemoci.com Sophie Creusillet, rédactrice Internet (30) Pour joindre votre correspondant par téléphone, composez le 01 53 80 74 suivi des deux derniers chiffres du poste. Conception graphique amarena Impression RAS PUBLICITÉ Directeur commercial Pierre Bessière (01 53 80 74 01) Directeurs de clientèle Patrick Muzolf (01 53 80 74 05) Christian Blin (01 53 80 74 02) Chef de projet pôle Événement Benoît de Montmarin (01 49 70 12 73) Chef de publicité Alexandre Morin (01 53 80 74 03) Antenne régionale sud Karine Rosset (04 96 17 26 47) Assistante commerciale et responsable technique Cindy Renaud (01 49 70 12 07) Fax de la publicité : 01 49 70 12 69 GESTION, ADMINISTRATION Secrétaire général François Cormier Directrice de la diffusion Victoria Irizar (01 49 70 12 48) Comptabilité, gestion Évelyne Montecot, Valérie Perrin Directeur du développement Delphine Chêne Directeur de la fabrication Robin Loison Commission paritaire. Publication n° 0911 K 81051 ÉDITEUR Sedec SA 11 rue de Milan - 75009 Paris Téléphone : 01 53 80 74 00 www.lemoci.com Directeur de la publication Vincent Lalu L’adresse électronique des collaborateurs permanents est : prénom.nom@lemoci.com Copyright : toute reproduction, même partielle, des textes et documents parus dans le présent numéro est soumise à l’autorisation préalable de la rédaction. 2009 Illustrations : Chantrieux INCOTERMS 2010 6 LE MOCI - Numéro spécial - 28 octobre 2010 Avant-propos Gagnez avec les Incoterms Michel Abgrall-Lévy, 58 ans. De formation ISLI (Institut supérieur de la logistique industrielle, Bordeaux), il a fait l’essentiel de sa car- rière logistique en tant que responsable des trans- ports internationaux de Schneider Electric, période pendant laquelle il fut président de la commission air de l’AUTF (Association des utilisateurs de transport de fret) et président du Conseil européen des char- geurs aériens. Il a activement participé à la mise en place d’une plate- forme de regroupement et de contrôle qualité de plu- sieurs fournisseurs italiens pour une usine américaine, d’un centre de traitement de commandes en zone franche de Djebel Ali (Dubaï, Émirats Arabes Unis) pour les clients de la péninsule, d’un plan de trans- port domestique en Chine pour l’approvisionnement et la distribution des sept usines. Il a fortement réduit le coût logistique global des quatre filiales nordiques en simplifiant le plan de trans- port de leurs approvisionnements en provenance de deux centres français. Il est aujourd’hui consultant en transport et logistique à l’international auprès de PMI, moyennes et grandes sociétés françaises et étrangères. Il a, entre autres, assuré la formation en poste de l’équipe import d’une société française de matériel électronique en provenance de Hong Kong. Il est auteur du « Guide Moci de la logistique & des transports à l’international » (Le Moci, 2010) et inter- venant en master à Paris I Panthéon-Sorbonne, à l’uni- versité du Havre, en licence au Conservatoire natio- nal des arts et métiers et dans d’autres établissements. L ’auteur Il est de tradition que Le Moci publie un guide à chaque fois que la Chambre de commerce internatio- nale réactualise les Incoterms, ces fameux « termes du commerce international », créés en 1936 par la Chambre de commerce internationale (CCI/ICC, Inter- national Chamber of Commerce). Ces derniers, réa- justés au fil des décennies, suivent plutôt qu’ils n’an- ticipent les évolutions de notre histoire économique. La version 2010, qui entre en vigueur le 1er janvier 2011, s’adapte à la nouvelle donne du XXIe siècle : elle tient compte de la montée en puissance de la Chine, de l’Amérique du Sud, de l’Inde et de la conteneuri- sation croissante des trafics. Elle répond aux exi- gences de sûreté des marchandises exprimées par les États-Unis pour faire face à la menace terroriste. Enfin, elle accompagne la forte croissance du com- merce en ligne et le mouvement de dématérialisation des documents. C’est à partir du texte de la CCI que l’auteur, Michel Abgrall-Lévy, a travaillé. Rappelons-le, ces règles régissent le partage des coûts, des risques et les responsabilités incombant aux différents acteurs d’une opération de vente à l’in- ternational, le vendeur et l’acheteur. L’enjeu est consi- dérable. D’abord parce que le choix d’un Incoterm détermine la réussite d’une entreprise à l’international, la conquête d’un client, mais aussi protéger sa marge bénéficiaire. Ensuite parce que les Incoterms, bien uti- lisés, permettent aux entreprises d’optimiser leur dis- positif logistique. Pour cette édition 2010, nous avons choisi de réali- ser un guide pratique destiné aux utilisateurs, que sont les directeurs logistiques, directeurs export, cadres opérationnels des entreprises de prestation logistique et de commission de transport. Pour eux, l’auteur de ce guide, Michel Abgrall-Lévy, décrypte le texte de la CCI et en tire les conséquences concrètes, Incoterm par Incoterm, sur les contrats et l’organisation du transport de la marchandise. Sa pré- sentation avec dessins et tableaux veut offrir une com- préhension immédiate, pour une prise de décision plus rapide. Le guide permet aussi de mesurer les coûts et donc de choisir le dispositif logistique et douanier le plus profitable. Enfin, le cabinet juridique Fidal et la Direction géné- rael des douanes livrent leurs avis d’expert sur cer- tains Incoterms. Avis pas toujours concordant avec le point de vue de l’auteur. Gilles Naudy, rédacteur en chef du pôle logistique et transports du Moci * Incoterms® 2010, publié par la CCI, prix : 60 euros. www.iccbooks.com INCOTERMS 2010 8 LE MOCI - Numéro spécial - 28 octobre 2010 Préface Entreprises, soyez vigilantes ! En matière d’Incoterms, la simplicité et la lisibilité s’imposent ! C’est avec cette exigence que la Cham- bre de commerce internationale a travaillé pour éta- blir cette version des Incoterms 2010 qui devrait allé- ger considérablement le dispositif existant et clarifier bien des choses. Pour rappel, les Incoterms sont devenus des instru- ments incontournables du commerce international. Ils permettent de répartir clairement les coûts et les risques entre l’acheteur et le vendeur lors de la conclu- sion et de la réalisation d’un contrat de vente à l’inter- national. Les « International Commercial Terms » ont été mis en œuvre sous l’impulsion de la Chambre de commerce internationale pour la première fois en 1936 et régu- lièrement mis à jour (1980, 1990, 2000), afin de tenir compte de la complexité croissante des probléma- tiques du commerce international. La nouvelle version des Incoterms 2010 vise plu- sieurs objectifs : d’abord, la clarification et la simpli- fication de certains Incoterms ; ensuite, la prise en compte de la sécurité en matière douanière suite aux attentats du 11 septembre 2001, cette dernière créant de nouvelles obligations à la charge des importateurs et des exportateurs ; enfin, le dévelop- pement de la conteneurisation. Même s’il subsiste des ambiguïtés relatives à l’existence d’autres systèmes de standardisation – nous retien- drons, pour l’exemple, l’existence des six FOB améri- cains, sources ponctuelles de confusions, uploads/s1/ commerce-international 28 .pdf